pour considérer qu'elle a commis une faute que, selon l'expert-comptable du comité central d'entreprise, elle était dans l'incapacité de financer « les évolutions nécessaires à la mise en place de barrières

pour considérer qu'elle a commis une faute que, selon l'expert-comptable du comité central d'entreprise, elle était dans l'incapacité de financer « les évolutions nécessaires à la mise en place de barrières

résulte des constatations de l'arrêt et des motifs du jugement dont la confirmation était demandée, que le transporteur avait pris soin d'entreposer le chargement dans un parc clos protégé par des barbelés

Le 29 avril 2022, la société Blast Immo a cédé à la société civile immobilière Baribal, dont Mme [P] est la gérante, des caves et l'appartement situé en rez-de-chaussée, correspondant à l'ancien lot n°

[X] [A] et son épouse Mme [P] [K] ont acquis en l'état futur d'achèvement de la l'EURL Bâtisseur de Rêves, devenue la SARL Bâtisseur d'Energies, une maison d'habitation mitoyenne hors couverture, le vendeur

LES FAITS – LA PROCEDURE : La société BATISEB a été constituée le 19 octobre 2007 entre Messieurs [E] [Z] et [B] [U].

que, d'autre part, en énonçant d'un côté que les chemins de la forêt domaniale de Massonges n'avaient pas pour destination d'être ouverts à la circulation publique, comme le démontre la présence de barrières

découlant de l'interférence de l'activité de plusieurs entreprises, sans constater ni établir que ces tâches lui incombaient, la cour d'appel a privé sa décision de motifs ; "2 - alors que des barrières

jugement entrepris qui a débouté les époux Y... de leur demande et dont l'exposant demandait la confirmation, avait relevé que les époux Y... avaient soumis au mandataire-liquidateur de la société Les Bâtisseurs

Par lettre du 3 novembre 2008, la SCI LE CLOS BARISSEUSE a contesté ce retard et les motifs invoqués.

Marie-Thérèse Z... épouse Brasse, demeurant à Carcassonne (Aude), Roullens, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1988 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre), au profit la société Barrière

MAURICE GIRAUD BATISSEUR C/ S.A.S.

DEMANDERESSE La société LES BATISSEURS GIRONDINS, société à responsabilité limitée dont le siège social est : [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par son gérant en exercice, domicilié en cette qualité

Michel A..., père et fils, ainsi que d'avoir ordonné la remise à l'association Rallye Etoile des clefs des cadenas des barrières permettant l'accès à la propriété où s'exerce le droit de suite, alors,

X... a traversé une voie ferrée sur le platelage d'un passage à niveau dont les barrières étaient fermées, alors que les feux rouges annonçant l'arrivée d'un train clignotaient, que le signal sonore fonctionnait

métalliques aux fins d'empêcher l'accès aux pannes ; que la ville ayant saisi à son tour le juge des référés pour lui demander d'ordonner l'enlèvement des barrières, le juge des référés a, le 7 juillet

grief à l'arrêt de rejeter la demande de rétractation de l'arrêt du 28 février 2019 rendu par la cour d'appel de Douai et de rejeter celle tendant à voir contraindre [S] [Y] et Mme [Y] à ouvrir leurs barrières

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Florence Y..., ès qualités, agissant en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société anonyme Batisseurs

tel que reproduit en annexe : Délibéré par la première chambre civile de la Cour de cassation après débats à l'audience publique du 7 novembre 2017, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Barel

Par un arrêté du 19 décembre 2023, le maire de la commune de Barisey-la-Côte a, au nom de la commune, déclaré cette opération non réalisable.