DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Extand relais, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ la société Caviglioli-Baron-Fourquie

excessif ; que les chevaux ont été facturés deux fois ; que Josian X... s'est toujours présenté comme propriétaire des biens en cause, alors qu'il n'était que porteur de parts de SCI ; qu'il n'était ni baron

Philippine de A... et de la société Baron Y... de A..., les conclusions de M.

Ce travail est facturé (N°22557) à BARROTE et reste impayé.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 mai 2019), la société sénégalaise Société de cultures légumières - SCL (la société SCL) a vendu à la société britannique Barfoots of Botley (la société Barfoots

X... a constitué une société civile immobilière qui a fait construire sur le terrain un immeuble à usage d'habitation dénommé "résidence La Baronnie" ainsi qu'un ensemble de garages surmonté d'une dalle

X... à la société Restaurant "le grenier Montparnasse", qui l'avait verbalement engagé le 21 juin 1978 en qualité de barman, ont cessé le 3 janvier 1981 que M.

PHILIPPINE DE Y..., de la SOCIETE BARON PHILIPPE DE Y... et de Philippine de Y... des chefs d'usurpation de titre et de complicité de ce délit ; Sur la recevabilité du pourvoi, contestée en défense

professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BARON

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Met, sur leur demande, la société Barbot et MM.

Y... faisant valoir que les propos qui lui étaient reprochés avaient été tenus en sa qualité de copropriétaire d'un lot de la résidence Les Terrasses de la Baronnie au cours d'une réunion des copropriétaires

HARAS DE BARRON S.C.I. LES GAROTTES S.C.I.

La Société LES BARONS GASCONS bien que régulièrement avisée, n'a effectué aucun règlement.

Jean-Paul Baron n'était ni électeur ni éligible ; dixièmement que le tribunal d'instance n'a pas répondu aux conclusions faisant valoir que M.

BRANCHE DU PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ET LE PRINCIPE DU RESPECT DES DROITS DE LA DEFENSE ; ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER LA SOCIETE GENERALE DU GAZ (SOGEGAZ) A PAYER A LA SOCIETE BARBOT

mentionne que le contrôle effectué le 3 octobre 1994 a eu lieu à Saint-Julien-Genevois; qu'en l'état du dossier, et des pièces produites, rien ne permet de dire qu'il aurait eu lieu, en réalité, à Bardonnex

Lyonnaise des eaux pouvait s'affranchir librement de la fourniture gratuite d'eau, si la convention de 1876 n'était pas devenue caduque à la suite de la cession du fonds servant en 1964, de sorte que le baron

selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Nice, 8 avril 1997), que Mme X..., qui prenait une consommation à l'intérieur de l'Idée Halles bar, a été blessée par un cendrier lancé par Mme Y... au barman

B... à l'égard de la baronne de Y... était rapportée et que ne l'était pas celle du paiement, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations et a violé les articles 1315, alinéa

X..., engagé le 1er septembre 1980, en qualité de barman par la société PLM Orly Motel, aux droits de laquelle se trouve la société Altéa Paris, a été licencié le 10 février 1992 ; Attendu que le salarié