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1 718 résultats pour « Beaudry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00059

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 juin 2023), le 27 février 2014, la société Earl château de Beaupré (L'EARL) a signé avec la société Copy management, devenue INPS group (la société INPS) un bon

Source officielle
CC

civ3

61372107cd580146773f063f

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

. ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que n'ayant, devant les juges du fond, formulé aucune demande à l'encontre de la société Beaufrère, les demandeurs au pourvoi sont irrecevables

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fd92706f5848f05e0f8a327

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

MAI 2020 N° 2020/107 Rôle N° RG 18/04176 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCCLM SAS DEPIL TECH C/ SELARL BG ET ASSOCIES [L] [G] SCP [Personne physico-morale 1][U] Société BEAUTY

Source officielle
CC

cr

écembre 1992, qui, dans la procédure suivie sur leur plaintec/Michel ALLAIN et Michel Y

6137258bcd5801467741ea7a

Cassation

9 novembre 1993

9 novembre 1993

architecte pour avoir poursuivi les travaux entrepris malgré trois décisions du tribunal administratif ayant ordonné le sursis à l'exécution des permis de construire ; "aux motifs qu'Allain et Beaudoux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92f20

Appel

22 février 2016

22 février 2016

représentée par Me Francine BEAUDRY-PAGES de la SCP DIGNAC-BEAUDRY PAGES-PAGES, avocat au barreau de CORREZE Sandrine X...

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

66ff8598a4ff9ec259c09585

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Par jugement du 8 février 2023, le tribunal de commerce de Caen a : - débouté la société Beaudre Baudot de toutes ses demandes, - ordonné l'exécution provisoire, - condamné la société Beaudre Baudot

Source officielle
CC

civ3

6137221ecd580146773fa60d

Cassation

2 mars 1994

2 mars 1994

après cassation, que la société Maisons Kanata, qui avait conçu un type de pavillon et aux droits de laquelle se trouve la société Sovibo, en a concédé la diffusion et la réalisation à la société Beaufrère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93208

Appel

2 mai 2016

2 mai 2016

A demande en divorce pour faute Grosse délivrée à Me BEAUDRY-PAGES, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 02 MAI 2016 --- = = = oOo = = =--- Le DEUX MAI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e360b9cdc6046d47acb274

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

procédure civile, Signé conformément aux dispositions de l'article 456 du code de procédure civile par madame Roseline Cabé, président et maître Margaux Barrière, greffier, Le 02/04/2026, la société K-Beauty

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe14

Appel

12 novembre 2012

12 novembre 2012

RJ-iB mesures enfants naturels Grosse délivrée à maître ROSAS et à maître BEAUDRY, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 12 NOVEMBRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd91537

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

RJ/ MCM DEMANDE D'ENTRETIEN FORMEE PAR ENFANTS MAJEURS Grosse délivrée à Me BEAUDRY-PAGES, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 12 MAI 2014 Le DOUZE MAI DEUX MILLE QUATORZE

Source officielle
CC

civ3

61372386cd5801467740af39

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association foncière urbaine libre du Domaine de Val Beaupré, dont le

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00650

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

La société ID Beauty Internationel Distribution a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd7e

Appel

29 octobre 2012

29 octobre 2012

.-19000 TULLE représentée par la SCP GOUT MARTINE-ERIC DIAS ET ASSOCIES, avocats au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE substituée par Me BEAUDRY-PAGES, avocat.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00532

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

formée par la société Basf Beauty Care Solutions France et la condamne à payer à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00280

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

judiciaire d'Evreux, 18 octobre 2023), rendu selon la procédure accélérée au fond, la société Aptar France (la société) conçoit, fabrique et commercialise des produits pour les segments « Pharma » et « Beauty

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd9032e

Appel

4 mars 2013

4 mars 2013

CMS/ MCM PENSION ALIMENTAIRE Grosse délivrée à Me BEAUDRY-PAGES, avocat Le QUATRE MARS DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90da4

Appel

9 décembre 2013

9 décembre 2013

A demande en divorce pour faute Grosse délivrée à Me BEAUDRY-PAGES, avocat Le NEUF DECEMBRE DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd923a5

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

représenté par Me Francine BEAUDRY-PAGES de la SCP DIGNAC-BEAUDRY PAGES-PAGES, avocat au barreau de CORREZE APPELANT d'un jugement rendu le 13 FEVRIER 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE BRIVE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b23

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

RJ/ MCM RESIDENCE ENFANT Grosse délivrée à Me BEAUDRY-PAGES et Me MAISONNEUVE, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 07 OCTOBRE 2013 --- = = = oOo = =

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BEAUDRY, Emilie, Marie-Anne

SIREN 848201018Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

21/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SCP DIGNAC - BEAUDRY PAGES - PAGES

SIREN 351236716Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

24/05/2026

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Dépôts des comptes

HAROLD BEAUDRY & CO

SIREN 934446451Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

16/12/2025

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Créations

BEAUDRY, Renaldo

SIREN 991062282Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

18/09/2025

Voir →

Modifications diverses

SCP DIGNAC - BEAUDRY PAGES - PAGES

SIREN 351236716Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

17/09/2025

Voir →