Par jugement du 14 janvier 1998, le Tribunal de Commerce de DOUAI a prononcé le redressement judiciaire de la Société AEIN et a désigné Maître Jean-Marie BECQUET en qualité d'administrateur judiciaire

et servaient le cinémomètre ; qu'ils attestent leur contrôle sur la voiture Renault 25 type Baccara 8315 VE 60 conduite par Jacques Z..., enregistrée à la vitesse de 108 km/h ; que le brigadier-chef Becart

SECURITE SOCIALE ET L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE DESCHAMPS A ETE VICTIME D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL DONT A ETE DECLARE ENTIEREMENT RESPONSABLE CHRISTIEN, EMPLOYE PAR LES ETABLISSEMENTS BECQUET

différences infimes excédant selon lui les tolérances des constructeurs, ont laissé sans réponse les moyens péremptoires de défense des trois prévenus tirés de l'absence de protection des ailerons et becquets

à verser à la Banque la somme de 2 000 € au titre des frais d'instance; condamné la SELARL COROLLER-BECQUET aux dépens.

travaux d'entretien et de réparation sont déductibles des revenus fonciers ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que les travaux effectués en 1980 dans les locaux de la société civile immobilière BECQUET

travaux d'entretien et de réparation sont déductibles des revenus fonciers ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que les travaux effectués en 1980 dans les locaux de la société civile immobilière BECQUET

Le numéro de 'sinistre' indiqué est le '2020-LPA-00929", les dommages sont : 'BECQUET AR ET FEU STOP AVEC PEINTURE' et les pièces commandées sont un 'BECQUET ARRIERE ADAPTABLE' et une 'LAMP', outre la

En quatrième lieu, il résulte de l'instruction que les habitations des requérants sont situées dans le secteur du Becquet de la commune d'Equihen-Plage en amont de la " descente à Nathalie ".

ALGERIE) [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Marie MESTEK, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SOCIETE NORDFER [Adresse 1] [Localité 3] [Localité 5] représentée par Me Samuel BECQUET

des mémoires, enregistrés les 6 juillet 2021, 31 août 2023, 27 février et 29 mars 2024, la société à responsabilité limitée (SARL) Espace Mont d'Or Construction-Gestion-Conseil, représentée par Me Becquart

enregistrés les 23 avril et 11 septembre 2025, ce dernier mémoire n’ayant pas été communiqué, la Confédération française de l’encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC), représentée par Me Becquart

Enfin, la société civile d'exploitation agricole et forestière de Valicourt de Bécourt gère notamment des bois et forêts, dont certaines parcelles en limite du projet nord du parc.

Monsieur [E] [V] & Madame [I] [F] [D] (débiteurs) [Adresse 6] [Localité 7] non comparants INTIMEES [20] (P31856396A) [Adresse 5] [Localité 3] non comparante représentée par Me Audrey BEUSQUART-VUILLEROT

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP PATRICIA HARDOUIN, avoué à la Cour assistée de Me Audrey BEUSQUART-VUILLEROT

CHARVERON FRERES Représentant : Me Sophie BECQUET, avocat au barreau de LYON, toque : 1338 INTIMEE Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente chargée de la mise en état, assistée de Clémence RUILLAT, Greffière

le 16 janvier 1996 par le tribunal de grande instance de Vannes (1e chambre civile), au profit de la société Informatique 56, dont le siège social est sis parc d'Innovation Bretagne Sud, rue Henri Becqueret

PARIS plaidant Société BECETH, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Charles NOUVELLON de la SCP NOUVELLON - LE ROY, avocats au barreau de CHARTRES plaidant, Maître Nathalie BECQUET

DUBOIS Jean-François Avocat au barreau de PARIS - Maître HOLLESTELLE Caroline Avocat au barreau de TOURS Juges présents lors des débats : Madame Claudine ARLOT, Monsieur Nicolas OLLIVIER, Madame Cécile BECOURT-FOCH

, en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1987 par la cour d'appel de Chambéry, au profit de : 1°/ la société civile immobilière l'HIPPODROME, dont le siège est à Voiron (Isère), 74, cours Becquart