JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 19 Avril 2024 par Marie TERRIER, Président, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

X... et Mme Y... est né Benjamin le 14 novembre 2004, reconnu par ses père et mère, lesquels se sont séparés.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Benjamin E... déclaraient que M. X... avait passé la soirée du dimanche 4 mai avec eux et était là à 20 heures ; que M. C... indiquait que M.

DU [Adresse 2] représentée par Maître Benjamin NAUDIN de l’ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES, avocats au barreau de MARSEILLE S.A.R.L.

la gravité des blessures respectives de Benjamin Y... et Lucien X..., la cour d'appel, qui s'est fondée non sur les moyens de défense employés mais sur le seul résultat de ces moyens, s'est prononcée

[E] [H] de l’ensemble de ses demandes fins et prétentions, - CONDAMNER la compagnie [E] [H] à prendre en charge le sinistre du véhicule immatriculé [Immatriculation 1], - ENJOINDRE la compagnie [E] [H

VICTORIA NICOLAS BENJAMIN ANGELINE AND CO C/ S.A. BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE S.A.R.L.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Alain Z..., 2 / de Mme Béatrice Z..., pris en leur qualité de civilement responsable de leur fils Benjamin, demeurant tous deux ..., 27400 Louviers, 3 / de la compagnie d'assurances Mutuelle d'assurances

Benjamin J...des conséquences pécuniaires lui incombant en raison des dommages causés à Mesdames C... , I...et Z... du fait de l'incendie survenu le 23 juin 2006, - condamné la compagnie GENERALI à

ordonnant la prolongation du maintien au centre de rétention de [J] [V] né le à [Localité 2] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 12/01/2024 à 13 h 24 par courriel, par Me Benjamin

C/ SA COMPAGNIE MUTUELLE DE PRÉVOYANCE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE QUATORZE DEFERE A LA COUR PRESENTE PAR : Mme Micheline X... ... 20233

16/ 00832 MB-R Décision déférée à la Cour : Ordonnance Au fond, origine Conseiller de la mise en état de BASTIA, décision attaquée en date du 30 Septembre 2016, enregistrée sous le no 15-664 Compagnie

au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 mars 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Axa conseil, venant aux droits de la compagnie UAP, dont le

Par conclusions du 25 janvier 2012, la compagnie SWISS LIFE ASSURANCES DE BIENS (la compagnie SWISS LIFE) venant aux droits de la SA LLOYD CONTINENTAL, assureur du docteur Gilles Y..., est intervenue volontairement

Francis X... n'est pas assuré auprès de la Compagnie AGF LA LILLOISE et en conséquence a mis hors de cause la compagnie AGF LA LILLOISE, - ordonné une expertise médicale pour évaluer les conséquences médico