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1 755 résultats pour « Benjamin GRAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372682cd580146774261f2

Cassation

30 octobre 2007

30 octobre 2007

K... ; 3) d'arrestation ou détention arbitraire avec menaces de mort, le 14 octobre 2004, sur la personne de Benjamin K... ; 4) entre le 1er août et le 15 octobre 2004, d'association de malfaiteurs

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a963

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Attendu qu'il en ressort que compte tenu de la nature des lésions subies par feu Benjamin A... à la suite de l'accident de la circulation du 9 novembre 2001 (brûlures graves sur 75 % de la surface corporelle

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

627217fd228a02057de67359

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

délivré par la Compagnie Allianz, personnalité morale distincte de l'Eirl Benjamin Rauscent, - dire et juger que l'Eirl Benjamin Rauscent, l'agent général, est dénué de qualité et de pouvoir pour représenter

Source officielle
CA

Rétention Administrative

65a62a5e448a370008a71fdc

Appel

13 janvier 2024

13 janvier 2024

Celui-ci décide s'il y a lieu de donner à cet appel un effet suspensif, en fonction des garanties de représentation dont dispose l'étranger ou de la menace grave pour l'ordre public.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00482

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Richard, avocat aux Conseils, pour les sociétés Kara, Bakara 15ème, Hair Benjamin et Hair Matthieu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SA ALLIANZ IARDc/Monsieur Benjamin Emeric Guillaume X

6253cd18bd3db21cbdd923ef

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

Au cours de ce match, Mamadou Y... joueur de l'équipe du CFA DES GIRONDINS DE BORDEAUX, a porté à Benjamin X... un violent tacle au haut du tibia droit, ce qui a entraîné pour ce dernier une entorse grave

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

686765439f40b42a26419d3e

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[B] [S] né le 22 Février 1994 à [Localité 1], de nationalité gambienne ayant pour conseil en première instance, Me Benjamin Darrot, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

686765439f40b42a26419d42

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[W] [O] né le 19 Janvier 1986 à [Localité 1] de nationalité non précisée ayant pour conseil en première instance, Me Benjamin Darrot, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

69de822dcdc6046d473be722

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

5] représenté par Maître Benjamin CABAGNO de la SELARL CABAGNO ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C1520 Madame [X] [P] [Adresse 6] [Localité 6] représentée par Maître Benjamin CABAGNO

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

6685a28c1d2b47a9d8cd7599

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [2] U1 en date du 27 juin 2024 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Monsieur [L] [N] né le 13 Juin 1994 à [Localité 1] (MAROC) ([Localité 1] représenté par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69e1cc16cdc6046d47894ef0

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Pour autant, elle échoue à démontrer l'existence d'un motif grave et légitime exigé par l'article 380 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae9e

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Par jugement contradictoire du 22 février 2007, le Tribunal de Grande Instance de GRASSE a : - Dit n' y avoir lieu à donner acte à la S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8bd

Appel

15 mai 2007

15 mai 2007

Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 27 Juillet 2005 enregistré au répertoire général sous le no 04 / 00409.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007974718

Admin. suprême

11 juin 1997

11 juin 1997

Benjamin X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110238

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Benjamin X..., domicilié [...]                           , 4°/ M. Meyer X... , domicilié [...]                       , 5°/ M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

665aba3e97d59200081072d5

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd9148f

Appel

23 avril 2014

23 avril 2014

DECISION L'article 784 du code de procédure civile prévoit que l'ordonnance de clôture ne peut être révoquée que s'il se révèle une cause grave depuis qu'elle a été rendue.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a392

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

6916f002e097417ee1bbf078

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

BENJAMIN Mme BOSCO, M. DEMAURET, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69a3f7d8cdc6046d471f1c53

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

BENJAMIN Mme BOSCO, M. DEMAURET, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier.

Source officielle