où Philippe J... le dépassait dans des conditions dangereuses pour tenter d'éviter le heurt avec le poids lourd arrivant en sens inverse; que les témoignages en sens contraire de René B... et Bernadette

Bernadette, épouse B..., - C...

Y... et Mmes Z... et Bernadette Y... (les consorts Y...) à M.

Bernadette, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 23 février 2001, qui, pour contravention de violences, l'a condamnée à 800 francs d'amende et a prononcé sur les

. ; que les déclarations des deux témoins entendus dans le cadre de l'enquête de gendarmerie, Bernadette A... et Faustine Y... corroborent les déclarations de Tranquillo A..., qu'il a été victime de coups

Bernadette, commissaire à l'exécution du plan, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 19 février 2004, qui a condamné le premier à un an d'emprisonnement

Alain X..., domicilié [...]                                                 , 3°/ Mme Bernadette X..., domiciliée [...]                           , contre l'arrêt rendu le 1er mars 2016 par la cour d'appel

Nicolas X..., domicilié [...] , 6°/ à Mme Catherine X..., épouse A..., domiciliée [...] , tous six pris tant en leur nom personnel qu'en qualité d'héritiers de Bernadette F... , 7°/ à M.

. ; ils constataient que deux salariées, Mmes Bernadette Y... et Sandrine Z... étaient présentes au travail ; celles-ci précisaient que le dimanche précédent, soit le 3 septembre 1995, le commerce avait

débouté la société BERNARDET CONSTRUCTION de son recours, d'avoir confirmé le jugement ayant débouté la société BERNARDET de l'ensemble de ses prétentions et dit que la décision de la Caisse Primaire

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Catherine Y..., domiciliée [...]                          , agissant en qualité de tutrice légale de Mme Bernadette

pénale ; "en ce que la question n° 1 est ainsi libellée : "L'accusée Mireille X... est-elle coupable d'avoir, à Saint-Martin d'Armagnac -Gers-, le 7 juin 1991, volontairement donné la mort à Bernadette

Bernadette, épouse M..., - D... Henri, - I... Maurice, - C... René, - F... Monique, épouse B..., - E... Claude, - K... Simone, épouse G..., - L...

Guy X..., demeurant ..., 3 / de Mme Bernadette X..., demeurant ..., 4 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Jacqueline X..., demeurant ..., 2 / Mme Bernadette X..., épouse

1134 du Code civil, la cour d'appel a dénaturé les organigrammes et le livre d'entrée et de sortie du personnel, versés aux débats, desquels il ressortait que si, à compter de novembre 1989, Mme Bernadette

Bertrand X..., Mme Bernadette A..., M. Jean-Claude B..., M. Christophe C... et M.

La SAS BERNARDET CONSTRUCTION a interjeté appel de ce jugement le 29 juillet 2010.

Michel X..., 2 / Mme Bernadette Y..., épouse de M. Michel X..., demeurant ensemble à Montredon (Lot), 3 / M. Roger X..., 4 / Mme Odette Z..., épouse de M.

Bernadette, épouse X..., - Y...