CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852e4
12 mars 2001
Bernard Z..., beau-frère et salarié de M.
6253cba6bd3db21cbdd8dec9
24 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
6253cbcdbd3db21cbdd8e51b
6 avril 2010
au recours Copie exécutoire délivrée REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 AVRIL 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2504752_20250619
19 juin 2025
une intervention urgente pour remédier au danger imminent provoqué par l'inaction de la commune de Die ; en effet, du sable s'échappe en continu des pierres du rempart municipal et il obstrue les gouttières
6253c87dbd3db21cbdd8568e
7 mai 2001
MONTREUIL BELLAY représenté par Me VICART, avoué à la Cour assisté de Me GUYON, avocat au barreau d'ANGERS INTIMES : URSSAF DU MAINE ET LOIRE 32, rue Lous Gain 49025 ANGERS CEDEX représenté par la SCP GONTIER-LANGLOIS
6253cbc2bd3db21cbdd8e2b9
21 juin 2011
représenté par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoué à la cour, COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Avril
civ3
61372309cd58014677404996
30 juin 1998
Bernard X..., 2°/ de Mme Juliette X..., demeurant ensemble ..., La Marjolaine, 13011 Marseille, 3°/ de la société Maisons Arcanes, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 4°/
6253c930bd3db21cbdd87825
31 mars 2005
MARS 2005 APPELANT : Maître Eric X...agissant en qualité de liquidateur judiciaire à la liquidation judiciaire de la SAS LES CAVES SAINT FLORENT (CSF) ...49101 ANGERS CEDEX 02 représenté par la SCP GONTIER-LANGLOIS
6253ca01bd3db21cbdd89ce1
20 novembre 2007
Michel A... ... 72500 THOIRE SUR DINAN Madame Josiane Y... épouse A... ... 72500 THOIRE SUR DINAN LA SNC BLANCHI NETT 440 Avenue Félix Geneslay 72100 LE MANS représentés par la SCP GONTIER-LANGLOIS
CONTENTIEUX CIVIL
6985b5e0cdc6046d472afdc9
8 avril 2025
à l’extrémité Nord de la gouttière qui se situe à l’Est de la bergerie.
6253cd67bd3db21cbdd933b4
20 juin 2016
Bernard Rousseau, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
6253cb51bd3db21cbdd8d4e8
25 janvier 2011
6253c8dabd3db21cbdd866ff
6 septembre 2002
AU RENVOI: L'ASSOCIATION COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE 1, rue Raoul Ponchon 35000 RENNES Monsieur Philip X... 21, rue des Frères Kermorvant 56470 LA TRINITE SUR MER Représentés par la SCP GONTIER-LANGLOIS
6253ca3abd3db21cbdd8a679
22 janvier 2008
LA COUR Vu l'appel formé le 15 mai 2006 contre ce jugement par la société Les Charmilles et la compagnie Aviva assurances contre : -la société Norisko -Bernard A...
civ1
6137214dcd580146773f2a8c
18 décembre 1990
Bernard de Saint-Affrique, rapporteur, MM. Y..., Zennaro, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
3e Chambre A
60346fd88f3ce75e045968bf
9 décembre 2016
La société SMABTP, assureur dommages ouvrage doit en outre être condamnée au paiement de la somme de 348 € correspondant la facture de nettoyage des gouttières.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0629DEC004304898
29 juin 1999
36.7pt; display:inline-block } .sB0E08D3B { width:294.85pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 43048/98 présentée par Vittoria Bernardo
6137214ccd580146773f29e9
Bernard de Saint-Affrique, rapporteur, MM. Grégoire, Zennaro, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
6137214dcd580146773f2a8b
Chambre sociale
635387fe513cb5adff94369b
20 octobre 2022
DE PRÉVOYANCE ET DE RETRAITE DU PERSONNEL SNCF, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me François-Xavier BERNARD
Page 3 sur 10