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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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58 résultats pour « Betoe Bi Evie »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe II

—

: 2 : DB : BB : : 3 : DC : BC : : 4 : DD : BD : : 5 : DE : BE : : 6 : DF : BF : : 7 : DG : BG : : 8 : DH : BH : : 9 : DI : BI

Article Annexe 17

—

Boulevard Salvador-Allende des deux côtés de la voie, y compris les parcelles section BI n°s 323 et 324 jusqu'à l'axe de l'ancienne voie ferrée des houillères (à l'est de la rue des Acacias).

Article Annexe I

—

k) "Revêtements multicolores" désigne les revêtements permettant d'obtenir directement, dès la première application, un effet bi ou multicolore.

Article Annexe 2

—

442503 Pauline Saint-Brieuc SB 817946 Phryne Lorient LO 197627 Pierrette Sète ST 330039 Rainbow 3 Marseille MA 136252 Ratafia Le Guilvinec GV 241121 Rodolphe Faulquier Sète ST 436504 Saint Gildas Saint-Nazaire SN 284710 San Antone Bastia BI

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

Code général des impôts, annexe IV

abord intrarachidien, intrathécal ou péridural ; – chambre à cathéter implantable, monochambre, pour abord péritonéal ; – chambre à cathéter implantable, monochambre, pour abord veineux ; – défibrillateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-bi-ventriculaire

Article Annexe (suite 1)

—

a) Lycées classiques, modernes et techniques et collège d'enseignement secondaire Professeur de chaires supérieures 801 - 1015 (a) (a) Professeur agrégé Hors classe Classe normale 801 - 1015 (a) 427 - 1015 (a) Professeur bi-admissible

Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50

Code de la sécurité sociale

On recherchera les mouvements anormaux, la position du trochanter par rapport à la normale (la ligne bi-trochantérienne effleure le bord supérieur de la symphyse pubienne), l'amyotrophie des quadriceps ou celle des fessiers (effacement du pli fessier)

LEGIARTI000034511751

—

par le D. 92-371 du 21 février 1992 hors classe 587-966 A compter du 1er août 1996 classe normale 379-801 K - LYCÉES AGRICOLES Professeur certifié hors classe 587-966 A compter du 1er septembre 1996 Professeur bi

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Attraper, porter, lâcher … Exclusion : Savoir utiliser un objet, coordination bi manuelle, porter des charges en marchant, avoir des activités de motricité fine (coordination oculomotrice ou visiomotrice).

Article Annexe

—

Mode de déploiement : il s'agit du nombre de fibres prévues par logement (mono-fibre, bi-fibre, tri-fibre, quadri-fibre, etc.).

Article Annexe (partie 3)

—

n° CAS 78-59-1). 1031 3,5-dibromo-4-hydroxybenzonitrile (n° CAS 1689-84-5). 694 3,5-dinitrotoluène (n° CAS 618-85-9). 706 4,4'-(4-iminocyclohexa-2,5-diénylidèneméthylène)dianiline, chlorhydrate (n° CAS 569-61-9). 721 4,4'-bi-o-toluidine

Article Annexe I

—

Les exutoires bi fonction sont soumis à 10 000 cycles d'ouverture en position d'aération ; Des amenées d'air frais d'une surface libre égale à la surface géométrique de l'ensemble des dispositifs d'évacuation du plus grand canton seront réalisées cellule

Article Liste II

—

suppositoires 0,10 2 Pommades 20 20 Autres formes 0 0 0 - pommade à l'oxyde de mercure Pommades ophtalmiques 20 Autres formes 60 - pommade au sublimé corrosif 250 - sirop de Gibert au bi-iodure

Article Annexe I

—

Les exutoires bi fonction sont soumis à 10 000 cycles d'ouverture en position d'aération ; la classification de la surcharge neige à l'ouverture est SL. 250 (25 daN/m2) pour des altitudes inférieures ou égales à 400 mètres et SL. 500 (50 daN/m2) pour

LEGIARTI000023420454

—

. ― Fabrication de distributeurs d'hydrocarbures. 33.2 BH Fabrication d'instruments de contrôle et de métrologie et d'autres appareils mécaniques de haute précision. 33.2 BI Fabrication de matériels de précision ou de laboratoire (y compris

Article Annexe (suite)

—

Exérèses chirurgicales : - exérèse segmentaire avec troubles fonctionnels légers : 5 à 15 % - lobectomie ou bi-lobectomie droite : 20 à 40 % - pneumonectomie : 40 à 60 % si l'étiologie n'entraîne pas d'autres séquelles et si le poumon controlatéral est

Article Annexe

—

d'équipement, d'appareils de bord des aéronefs (y compris armement). 33. 2 BA Fabrication d'appareils de contrôle et de régulation spécifiquement conçus pour l'automatisme industriel d'instruments et appareils électriques et électroniques. 33. 2 BI

LEGIARTI000024599214

—

Kou souflèt-a souflé koumansman match-a, yé tout kontré lanmen pou alé marké pronmyen bi-a. Bann tit lartik journal : Bishik la monté ! Volkan la pété ! Anfin la plui la arivé ! La grèv la fini.

Page 3 · 58 résultats

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