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11 059 résultats pour « Birder »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137263dcd58014677424064

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

noms des destinataires du courrier adressé au ... à Croissy à laquelle il semble être répondu sur le même document ; nos 12-2, 13-2, 14-2 et 21-2 relatives à l'interrogation de la banque de données Birde

Source officielle

Page 3 sur 553

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CA

Pôle 5 - Chambre 16

6736f4786344337a757c245e

Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

avocat postulant : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 - N° du dossier 41714 Ayant pour avocat plaidant : Me Jalal EL AHDAB de l'AARPI BIRD

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1990:432

CJUE

5 décembre 1990

5 décembre 1990

. # Conservation of wild birds - Construction work in a special protection area. # Case C-57/89.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c406

Appel

29 septembre 2008

29 septembre 2008

& BIRD s'élevant à la somme de 375 924,50 € sur lesquels 303 404,77 € ont été versés, L'Association d'Avocats BIRD & BIRD a succédé à un précédent avocat dans 4 procès intentés à l'encontre des sociétés

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

663a6f1b72c3aeb1821317e9

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

au barreau de LYON (avocat postulant) et par Maître Géraldine ARBANT de l’AARPI BIRD & BIRD, avocats au barreau de PARIS (avocat plaidant) INTERVENANTS VOLONTAIRES SELARL [F] & ASSOCIES, prise en la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6033df0e5df91d907ad08600

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

à verser à la société Birdies la somme de 2.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; débouté la SAS Birdies du surplus de sa demande formée de ce chef.

Source officielle
CC

soc

6137243acd58014677413c27

Cassation

30 septembre 2003

30 septembre 2003

relève qu'il ressortait de l'accord de fin de conflit, repris dans le procès-verbal de la réunion du Comité d'établissement de Prouvy du 21 juillet 1997 et dans les déclarations du Directeur général de la BID

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

696a27ddcdc6046d4783eaca

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[O] [F] et louée par ce dernier en libre service auprès de la société Bird Rides France (la société Bird) par le biais d'une application dédiée.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

69d7faa2cdc6046d47af2a54

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

section N° RG 24/01720 - N° Portalis 352J-W-B7I-C34TN Monsieur [G] [N] [Adresse 7] [Localité 6] Madame [H] [N] [Adresse 8] [Localité 7] Tous représentés par Maître Djazia TIOURTITE du cabinet BIRD

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69bf0b9ccdc6046d477b1e88

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

avec la société BIRD FORMATION * DIRE ET JUGER que Monsieur [G] a été réglé de toutes ses prestations effectuées au bénéfice de la société BIRD FORMATION * DIRE ET JUGER que Monsieur [G] n'a subi aucune

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

6a167f12cdc6046d4711072d

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[J] [Q] sur les registres de l'assemblées populaire communale de Bir Mourad (Alger ' Algérie), de confirmer le jugement du tribunal judiciaire de Paris du 28 juin 2024, d'ordonner la mention prévue par

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00937_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Sur les conclusions présentées par la société Green Bird : 2.

Source officielle
CA

2ème chambre

636ca62b6c7633dcd15b3ae8

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

OULIE, greffier de chambre Exposé des faits et procédure : La société Bird est la holding du groupe hôtelier Millésime.

Source officielle
CC

civ3

613723f3cd580146774104cd

Cassation

28 mai 2002

28 mai 2002

Y..., de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la SCI Birdie, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C301226

Cassation

2 décembre 2008

2 décembre 2008

ont signé les 26 et 28 Octobre 2004 avec la SCI BIRDIE une promesse synallagmatique de vente sous conditions suspensives.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA05807_20230214

Admin. Appel

14 février 2023

14 février 2023

DECIDE: Article 1er : La requête de la société Bird Production est rejetée.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eac217cdc6046d475237a1

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

& BIRD [Adresse 10] 9.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10098

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

formé par la société Teamnet, société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 16 mars 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant à la société Birdies

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c22

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

YELLOW BIRD [...] [...] S.C.I. TERRE ET MER [...] [...]

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1993:868

CJUE

9 novembre 1993

9 novembre 1993

#Birds Eye Walls Ltd. tegen Friedel M. Roberts.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Court of Appeal (England) - Verenigd Koninkrijk.

Source officielle