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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613723d0cd5801467740e7d5
15 janvier 2002
Coeuret, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de la société Magasins Bleus, de la SCP Gatineau, avocat de Mme X..., les conclusions de M.
6137226ccd580146773fcdc7
12 avril 1995
Martin, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Ferrieu, les observations de Me Blondel, avocat de la société Siporex, les conclusions de M.
61372347cd58014677407ae8
7 avril 1999
Lanquetin, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de M.
613722f3cd580146774039de
30 octobre 1997
Soury, conseiller référendaire, les observations de Me Blondel, avocat de la société Fruehauf France, les conclusions de M.
8ème chambre (J.U)
DTA_2403841_20250917
17 septembre 2025
F..., leur fils C... et leur fille B..., représentée par Me Blondel, demande au tribunal : 1°) de condamner l’Etat à lui verser la somme de 15 000 euros en réparation des préjudices qu’elle estime
ETRANGERS
6305bf4036772dc563366390
22 août 2022
ordonnant le maintien au centre de rétention de : [K] [Y] né le 04 Janvier 1986 à [Localité 1](MAROC) de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 19/08/2022 à 17 h 10 par courriel, par Me Jordane BLONDELLE
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2509195_20250702
2 juillet 2025
demande au tribunal de nommer un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état de la propriété située au 7 impasse Blondel
613723c1cd5801467740db69
2 octobre 2001
Bailly, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de M. X..., de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de la Société de gravure sur métaux (SGM), les conclusions de M.
civ1
61372394cd5801467740ba32
14 novembre 2000
Guérin, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de Mme X..., de Me Pradon, avocat de M. de Y..., les conclusions de M.
J.L.D. HSC
669feed9d9953d09165a563c
23 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY ORDONNANCE DISANT N’Y AVOIR LIEU A STATUER (Article L. 3211-12 du Code de la Santé Publique) N° RG 24/05560 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZS2U MINUTE: 24/1465 Nous, Rémy BLONDEL
civ3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300105
28 janvier 2014
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la requête présentée par Me Blondel, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, au nom des époux X... ;
613720e3cd580146773ef3c2
8 mars 1989
Feydeau, conseiller référendaire, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de la CAVAM, de la SCP Masse-Dessen et Georges, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
61372125cd580146773f15b5
10 octobre 1989
Bonnet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de M.
comm
613723edcd5801467740ff7f
26 mars 2002
Métivet, conseiller, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Mouillard, conseiller référendaire, les observations de Me Blondel, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2505485_20250401
1 avril 2025
décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté implicitement le recours dirigé contre les décisions de l'autorité consulaire française à Yaoundé des 5 et 6 septembre 2024 refusant à Mmes B A, à De Blondel
6137239ccd5801467740c01a
21 mars 2001
Duplat, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Trassoudaine-Verger, conseiller référendaire, les observations de Me Blondel, avocat de la société Dialog Design, les conclusions
669feed9d9953d09165a5639
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY ORDONNANCE DISANT N’Y AVOIR LIEU A STATUER (Article L. 3211-12 du Code de la Santé Publique) N° RG 24/05786 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZUA3 MINUTE: 24/1477 Nous, Rémy BLONDEL
60794c149ba5988459c449eb
22 décembre 1981
ONT ACHETE AUX EPOUX Y..., PAR L'INTERMEDIAIRE DU CABINET BLONDEL, REDACTEUR DE L'ACTE, UNE MAISON D'HABITATION DONT ILS N'ONT PU PRENDRE POSSESSION QU'EN MAI 1976, QU'ILS ONT RECLAME UNE INDEMNITE AU
6137212bcd580146773f18c6
14 décembre 1989
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Barrairon, les observations de la SCP Riché-Blondel et Thomas-Raquin, avocat de Mme X..., les conclusions de M.
61372337cd58014677406eda
19 janvier 1999
Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Graff, conseiller référendaire, les observations de Me Blondel, avocat de Mme Y..., de la SCP Vier et Barthélemy, avocat
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