l'inconnu; qu'il n'est pas dit que le coup porté par Franck F... ait eu des conséquences moindre que celles du coup porté par le tiers d'autant que personne ne peut dire qu'il ait fait usage d'une boule

Sensation de boule dans le ventre, frisson, crise de nerf, pleures. L'agent prévient le PCC, Siège des lésions : (néant), Nature des lésions : Sans lésion apparente'.

joueur un caractère plus aléatoire, il n'en demeure pas moins que les secousses imprimées à l'appareil pouvaient jouer un rôle dans l'issue de la partie et que la façon de tirer sur le ressort lançant la boule

statué sur les intérêts civils ; Vu le mémoire personnel produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Seddar Y..., employé du cabinet de gestion financière Borel

limitée Selim, dont le siège social est ... (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1990 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre), au profit de la société à responsabilité limitée La Boule

fondamentales, des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué que la cour d'assises, après avoir déclaré Boulie

effectué par Z..., rendu complice des délits d'escroquerie commis au préjudice de Fuentes, Bavarot, Carlassare et Claret ; "alors, d'une part, que le caractère délictueux de l'escroquerie dite "à la boule

Claude Z..., domicilié [...], 3°/ à l'association La Confédération mondiale des sports de boules, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Selon l'arrêt attaqué (Orléans, 14 février 2019), Mme C..., engagée le 1er juillet 2011, par la société Boetie, aux droits de laquelle vient la société CFHI KY Tours, en qualité de directrice de l'hôtel

société Mécafrance responsable de contrefaçon du brevet déposé le 6 août 1964 par la société Gachot, délivré le 9 août 1965 sous le numéro 1 411 205 ayant pour objet le perfectionnement de robinet à boule

victime et les trous constatés sur la jupe relevée sur le thorax, permettant de dire que la victime a été frappée sur les lieux de la découverte de son corps, que les constatations de l'autopsie quant au bol

961,00 - 19/12/2023 Carte 18/12 Plebicom 131 BOULE 961,00 - 19/12/2023 Carte 18/12 Plebicom 131 BOULE 961,00 - 19/12/2023 Carte 18/12 Plebicom 131 BOULE 961,00 -compte personnel N° 4431 9754 8406 0868

X..., pris en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la SARL Bonnel, demeurant ..., 7 / de M.

premiers juges sont entrés en voie de relaxe (arrêt attaqué p. 6, alinéas 5 à 8 p. 7 alinéa 1); "alors qu'aux termes de l'article R. 236-36 du Code rural le "diamètre de l'orifice d'entrée des bosselles

l'achat du navire à son examen technique ; que, peu avant la date de cette inspection, Milan X... a informé John Y... que le bateau avait été vendu, mais qu'il en existait un autre, dénommé "Orange Bowl

et 13 août 2008, la société MTO décoration (la société) a conclu, pour une durée de trois années, des contrats de décoration de Noël avec plusieurs centres commerciaux et commandé, à cette fin, des boules

titulaire de la marque Les Grelots dont le dépôt effectué le 3 mai 1985 a été enregistré sous le numéro 1 314 518, pour désigner dans la classe 29 un saucisson d'apéritif présenté sous la forme de petites boules

Pour ce faire, la Sci Esthais a mandaté Me [B] [Q], notaire, et la Sci [W] a mandaté Me [F] [H], notaire associé de la société Tristan Boulle - [F] [H].

- LA SCI DE LA BOULE parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 septembre 1995, qui, dans l'information suivie contre personne non

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 17 NOVEMBRE 2021 La société Alstom Power Systems, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], venant aux droits de la société Alstom Power Boilers