de peinture prise isolément ne constitue pas un jouet ; que, dès lors, en se bornant à affirmer que les boîtes d'aquarelles en cause présentaient "les caractéristiques et l'aspect extérieur d'un jouet

il réclamait le casse croûte qu'il avait préparé à son départ ; que le surveillant lui proposait un plateau repas puis procédait à une fouille approfondie de ce casse croûte ; qu'il trouvait une boîte

ses vérifications, dont il doit être fait mention dans l'acte de signification, que le destinataire demeure bien à l'adresse indiquée ; que la seule indication du nom du destinataire de l'acte sur la boîte

[D] devait procéder à « 6 à 8 sondages jour », qu'il utilisait « deux lingettes par auto-sondage, soit une douzaine par jour », et alors qu'il sollicitait une boîte de lingettes par semaine, la cour d'appel

X... était raccordable au réseau, le SIVOM ayant installé une boîte de raccordement à la limite de sa propriété, ce qui était établi par une attestation du maire de Wail produite en preuve, le jugement

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 décembre 2021), la société PML, qui conçoit et commercialise des boîtes à musique à manivelle incorporant des oeuvres musicales, a fabriqué quatre modèles incorporant les

. ; qu'en raison de désordres affectant la boîte de vitesse, après refus de la société Allan d'accorder sa garantie, M. X... a assigné M.

[Z] [F], ont vérifié quelle boîte aux lettres correspondait à la clé dont celui-ci était détenteur et ont constaté, en présence de ce dernier, que cette clé ouvrait la boîte attribuée à l'appartement occupé

et à des dommages-intérêts au profit des parties civiles ; "au motif que les déclarations de Melle Fathia Y... suivant lesquelles le demandeur aurait conduit la voiture Renault 25 au départ de la boîte

aux lettres de Daniel X... ; qu'en fixant à 4 000 francs le montant des dommages et intérêts dus à ce dernier, sans s'expliquer sur le préjudice supplémentaire à la dégradation de la boîte aux lettres

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 28 novembre 1996), que la société SLAT, fabricante d'un boîtier

X... qui, en présence de prescriptions médicales se bornant à mentionner le nombre de boites d'un médicament, sans aucune autre indication, notamment sur le rythme d'administration du médicament prescrit

fusible, à l'origine du choc électrique subi par Mme X... était accidentel et que l'employeur n'aurait pas été averti de la fragilité du fusible alors qu'il résulte des énonciations de l'arrêt que le boîtier

241 du 10 février 1955 ; ""qu'il est surprenant que la société Actival, alors qu'il n'y avait urgence particulière, les denrées alimentaires n'étant pas particulièrement altérables, et les 98 784 boîtes

, à savoir, selon ses propres dires, 68 000 sur les 120 000 boîtes expédiées, ainsi que l'a relevé le tribunal de commerce de Paris ; de seconde part, que le fait de livrer des boîtes de conserves dont

La somme de 2020.31e correspondait à la pose du boitier éthanol, au changement des bougies et au retrait du boitier papillon.

et de boîtes en date des 21 et 25 mai 1987", ce dont ressortait nécessairement l'existence de deux commandes effectuées à l'une de ces dates ainsi que la complémentarité des objets livrés, la cour d'appel

[L] constate l'existence de deux désordres liés au boîtier SAM, s'agissant de l'absence de charge de la batterie auxiliaire et d'un défaut d'éclairage ainsi qu'un bruit important dans la boîte de transfert