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2 150 résultats pour « Bolze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

615e0e7ac25a97f0381f56f4

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

BOLLIER 69007 LYON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 28 Octobre 2014 APPELANTE : SCI ANDRE BOLLIER [Adresse

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007920044

Admin. suprême

21 août 1996

21 août 1996

Bolle et Cie, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2104884_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Par un acte, enregistré le 19 décembre 2023, la société Boaz a déclaré se désister de sa requête.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c923bd3db21cbdd875b4

Appel

4 mai 2005

4 mai 2005

non protégeables - qui a dit qu'aucun acte de contrefaçon et aucun acte de concurrence déloyale n'avait été commis par la société EURO PROTECTION qui a débouté les sociétés BOLLÉ et BOLLÉ PROTECTION de

Source officielle
TJ

Référés civils

69d7f15ccdc6046d47ae8272

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Par acte de commissaire de justice en date du 16 septembre 2022 (RG 22/01596), la SARL BOLLE PROTECTION a fait assigner en référé la SCI VILLEURBANNE LA SOIE ILOT H ; aux fins de voir désigner un expert

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61626b99e62f7c490f224ef2

Appel

27 septembre 2013

27 septembre 2013

'»; Que l'extrait Kbis de la SCI Adib-Boll produit aux débats par M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00749

Cassation

6 mai 2015

6 mai 2015

X... a été engagé par la société Adib Boll en qualité d'ouvrier polyvalent le 2 février 2009 jusqu'au 31 juillet 2010, qu'il a saisi la juridiction prud'homale de demandes relatives à la rupture et à l'exécution

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6780b79834dc79f9f0614eea

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6780b79834dc79f9f0614eec

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6780b79834dc79f9f0614eee

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6780b79934dc79f9f0614ef0

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6780b79934dc79f9f0614ef2

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6780b79934dc79f9f0614ef4

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6780b79934dc79f9f0614ef6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6780b79934dc79f9f0614ef8

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6780b79934dc79f9f0614efa

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.

Source officielle
CC

comm

613720eecd580146773ef982

Cassation

21 mars 1989

21 mars 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif BOLLE, dont le siège social est sis à Oyonnax (Ain), rue Tacon, en cassation

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f44b0ecdc6046d472f2874

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 25/02724 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOPLZ Ordonnance n° 2026/M S.A.S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2502475_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Par un acte, enregistré le 21 décembre 2025, la société SNC énergie Hydraulique de Booz a déclaré se désister de sa requête.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10282

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 21 AVRIL 2022 La société Bacchus Bollée

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BOLZE & MOOGY

SIREN 519441190Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

26/08/2026

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Dépôts des comptes

PATRICK BOLZER PARTICIPATIONS

SIREN 484851696Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

23/08/2026

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Créations

LE BOLZEC, Victoria-lee, Dominique, DOMINIQUE

SIREN 909128092Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

05/08/2026

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Dépôts des comptes

BOLZE & MOOGY

SIREN 519441190Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

31/07/2026

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Dépôts des comptes

BOLZE & MOOGY

SIREN 519441190Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

31/07/2026

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