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1 622 résultats pour « Botbol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137264bcd58014677424718

Cassation

27 octobre 2004

27 octobre 2004

.) ; qu'est évoqué le fait que Jojo donnait des bonbons (la mère ne le souhaite pas) et que "Jojo, il a montré sa zézette à Alizé parce qu'il voulait bien" ; qu'à partir ce cet instant, elle répond

Source officielle

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03801_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Et pris connaissance de la note en délibéré enregistrée le 16 décembre 2025, présentée par la société JSF Bottollier.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300217

Cassation

15 février 2011

15 février 2011

X... au profit de la société Le Bonbon Noir, force est de constater que ledit arrêt n'est pas définitif en l'état d'un pourvoi formé par M.

Source officielle
CC

cr

613725cfcd58014677420b18

Cassation

24 mars 1999

24 mars 1999

préjudiciable à autrui ; qu'en retenant le délit de faux et, partant, l'usage de faux, sans préciser en quoi le fait de faire apparaître Hervé Bourges comme porteur de parts d'une SARL, aux côtés de Pierre Botton

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6979dba2cdc6046d47f5fcaf

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Par déclaration reçue le 30 juin 2025, la société Bonbons de [Localité 9] a relevé appel de cette ordonnance.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304359_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Sintec et en faisant droit dans cette mesure aux appels en garantie présentés par la société Boudol Carrelage et la société Nepsen.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2000114_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Il soutient que les moyens de la requête de la société Jsf Bottollier ne sont pas fondés.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018008039

Admin. suprême

28 décembre 2007

28 décembre 2007

Boubou A, demeurant ... et M. Lamine A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018006964

Admin. suprême

9 juillet 2007

9 juillet 2007

Boubou A ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 4 juillet 2007, présentée par M. Boubou A ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 6 juillet 2007, présentée par M.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

644b6365c51457d0f882dbdc

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

BONBONS VERDIER ---------------------- N° RG 22/05212 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-M7FT ---------------------- DU 27 AVRIL 2023 ---------------------- ORDONNANCE ---------------

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01181

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

C... était en particulier contacté téléphoniquement le 1er juin 2015 par un tiers qui lui déclarait "Y'a le mec là que je t'ai appelé hier, il attend, il t'attend pour les bonbons" ; ce à quoi M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

63c256a40bfda47c90076087

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

[U], [F] épouse [H] né le 27 mai 1949 à [Localité 5], [Adresse 1] [Localité 2] Tous deux représentés Me Jean-baptiste ABADIE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0368 assistés de Me Laurence BOTBOL

Source officielle
TJ

JCP CTX

6a15ec48cdc6046d4705eee2

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

4] [Localité 3], immatriculée au RCS de [Localité 4] Métropole sous le n° 843 407 214, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Eric BOHBOT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e61b3dcdc6046d47e50e65

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

mandataire judiciaire Vu le projet de plan de redressement présenté à ce tribunal par la SAS LA BOUSSOLE et déposé au greffe le 22/11/2024.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

6823473c7e21a56f6248223b

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

judiciaire Vu le projet de plan de redressement présenté à ce tribunal par la SAS LA BOUSSOLE et déposé au greffe le 22/11/2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b23d

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

de Paris, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Marie- Annick MARCINKOWSKI, greffier aux débats et au prononcé de l' ordonnance, APPELANT : Monsieur Boubou

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023494568

Admin. suprême

17 janvier 2011

17 janvier 2011

Cheickné A, agissant au nom des enfants Idrissa, Brahima et Boubou B, demeurant ... ; M.

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089dc87b566c85cb52e87

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

CA CONSUMER FINANCE Représentant : Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0430 C/ Madame [J] [L] Copie exécutoire délivrée à : Me Eric BOHBOT Copie certifiée

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089dd87b566c85cb52eb8

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

CA CONSUMER FINANCE Représentant : Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0430 C/ Madame [V] [N] Copie exécutoire délivrée à : Me Eric BOHBOT Copie certifiée

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089e087b566c85cb52f66

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

CA CONSUMER FINANCE Représentant : Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0430 C/ Monsieur [S] [N] Copie exécutoire délivrée à : Me Eric BOHBOT Copie certifiée

Source officielle