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195 résultats pour « Boudriche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

651d0331fe8d588318c1afb8

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Elle s'est rapprochée de la société BIRA pour acquérir une ligne d'emballages d'huîtres dans des bourriches.

Source officielle

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TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2011787_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

procédure suivante : I - Par une requête n° 2011787/1-2 et un mémoire, enregistrés le 4 août 2020 et le 13 avril 2022, la société 63 boulevard des Batignolles Paris VIII APS, représentée par Me Boudriot

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2307427_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 juin 2023, la SAS Partager la Croissance (PLC), représentée par Me Boudriot, demande au tribunal : 1°) de prononcer la réduction des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea2f

Appel

5 octobre 2011

5 octobre 2011

BOUTRUCHE Conseiller, GREFFIER : M. ANDRE, Greffier Lors du délibéré : M. SANVIDO, Président de Chambre, C. THEUREY-PARISOT et M.F.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008151776

Admin. suprême

10 mars 2003

10 mars 2003

Jamel Ben Bouaich X..., ; M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_21PA04078_20221007

Admin. Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrés le 19 juillet 2021, la SARL G Groupe X, représentée par Me Boudriot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1921945/1-2 du 25 mai 2021

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

64a66081bbd03a05db965362

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

de la mise à disposition ; Après avoir appelé à l'audience publique du 07 juin 2023 : Monsieur [B] [U] Né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 13] Elisant domicile au cabinet de Me Pierre BOUDRIOT

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23PA03259_20240930

Admin. Appel

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 21 juillet 2023, M. et Mme A représentés par Me Boudriot, avocat, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2101845 du 20 juin 2023

Source officielle
CC

cr

613725e6cd58014677421660

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

Joanny à base de plantes sous formes de poudres dosées à 250 mg (artichaut, bardane) et sous forme d'huile (bourrache, onagre) ; - des ampoules buvables à base d'extraits végétaux simples (ginseng rouge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bba

Appel

5 mai 2017

5 mai 2017

Représentée par Me Audrey BOUANICHE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 224 Madame ROSE Y... née le 30 mai 1961 à CHATEAU DU LOIR (94300) demeurant ...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6868b28cf73c18b33b338c6f

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

24 mars 2025 Décision attaquée : n° f 21/00533 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation de départage de Paris le 21 janvier 2025 APPELANTE Madame [B] [Y] Représentée par Me Samya Bouiche

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008192776

Admin. suprême

13 juillet 2004

13 juillet 2004

Vu la requête, enregistrée le 8 juillet 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la société ELYS, dont le siège est à Boudaric, CD 579 à Vallon-Pont d'Arc (07150), et par la

Source officielle
TA

Magistrat M. TAORMINA

DTA_2302497_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 mai 2023, la SARL Marti La Madeleine, représentée par Me Boudriot, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la cotisation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f678

Appel

22 février 2012

22 février 2012

BOUTRUCHE, Conseillers, GREFFIER : N. JACQUES, Greffier, Lors du délibéré : M. SANVIDO, Président de Chambre, C. THEUREY-PARISOT et M.F.

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65aacc870c777d3ec8eb63e3

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Assignation du : 08 Avril 2022 JUGEMENT rendu le 19 Janvier 2024 DEMANDEURS Madame [J] [K] [Adresse 1] [Localité 5] Monsieur [R] [K] [Adresse 1] [Localité 5] Représentés par Maître Pierre BOUDRIOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900ae

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

BOUTRUCHE, Conseillers, GREFFIER : N. JACQUES, Greffier, Lors du délibéré : M. SANVIDO, Président de Chambre, C. THEUREY-PARISOT et M.F.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE03433_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

A, représentés par Me Boudriot, avocat, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) de prononcer la décharge des impositions contestées, en droits et pénalités ; 3°) de mettre à

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2101845_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 février 2021, M. et Mme A, représentés par Me Boudriot, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations de prélèvements

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69736d3fcdc6046d476a5548

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

00404 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2XVR N° de MINUTE : 26/00023 DEMANDEUR Madame [L] [T] née le 14 Janvier 1969 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Samya BOUICHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c850bd3db21cbdd84e22

Appel

31 octobre 2000

31 octobre 2000

31 OCTOBRE 2000 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) L'UNEDIC délégation AGS NORD-EST CGEA de LILLE L'ARCURIALE 45 D rue de Tournai 59046 LILLE CEDEX APPELANTE représentée par Maître BOUICHE

Source officielle