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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JCP ACR référé
68681cb84965b5d9df315cef
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BRAGELONNE IV, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Yaëlle MOLHO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #B0991 DÉFENDEUR Monsieur [R] [Z], demeurant [Adresse 2] comparant en
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91db9
16 décembre 2014
16 décembre 2014
donc rien à faire avec Brangeon ".
Source officiellecr
61372530cd5801467741bb59
20 novembre 1989
20 novembre 1989
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91328
26 mars 2014
26 mars 2014
La déclaration d'appel a été formée le 9 janvier 2014 par Me Bonnafous Brégeon.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2301942_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 juin 2023 la société civile immobilière (SCI) Floguad, la SCI Florine et la société par actions simplifiée (SAS) Brascot représentées par
Source officiellecr
613724fecd5801467741a17d
6 mars 1989
6 mars 1989
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le six mars mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
Source officielleJCP REFERES
678ad9d95289c7662ca34016
10 janvier 2025
10 janvier 2025
COPIE CERTIFIÉE CONFORME délivrée le à Me Olivier GROC à Me Agathe BRANGEON MINUTE N° : 25/00121 ORDONNANCE DU : 10 Janvier 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/03252 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TH3F AFFAIRE :
Source officiellecr
6137251fcd5801467741b22b
3 octobre 1989
3 octobre 1989
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trois octobre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
Source officiellecr
61372527cd5801467741b66c
26 septembre 1989
26 septembre 1989
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingtsix septembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
Source officiellecr
61372529cd5801467741b774
19 septembre 1989
19 septembre 1989
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf septembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
Source officiellecr
6137252acd5801467741b849
6 novembre 1989
6 novembre 1989
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le six novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
Source officiellecr
6137252ecd5801467741ba44
27 novembre 1989
27 novembre 1989
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
Source officiellecr
613724fccd5801467741a078
16 mars 1989
16 mars 1989
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le seize mars mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
Source officielle3ème chambre
6788a093a1dbfbd5d79cd55e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
DBVI-V-B7I-QNIK - 3ème chambre Affaire : [J] [C] Représentée par Me Frédéric BABY de la SCP BABY PRADON-BABY CHATRY-LAFFORGUE, avocat au barreau d'ARIEGE APPELANTE [K] [Y] Représenté par Me Agathe BRANGEON
Source officielleciv1
60794bf99ba5988459c445c8
2 juillet 1980
2 juillet 1980
AUX RENTES D'UN MONTANT FIXE AYANT PRIS NAISSANCE A LA MEME DATE ET MAJOREES DE PLEIN DROIT EN APPLICATION DE L'ARTICLE 1ER DE LADITE LOI ; ATTENDU QUE DAME X..., VEUVE Y..., A VENDU A DENECHERE ET BRANGEON
Source officiellecr
6137252ccd5801467741b924
17 avril 1989
17 avril 1989
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-sept avril mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
Source officiellecr
61372538cd5801467741bf6b
27 novembre 1989
27 novembre 1989
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingtsept novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
Source officiellecr
613724e2cd580146774192da
30 janvier 1989
30 janvier 1989
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trente janvier mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
Source officiellecr
613724e3cd58014677419338
9 août 1989
9 août 1989
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le neuf août mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
Source officielle5ème Chambre
DTA_2120015_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
500 euros à verser à Me Brangeon.
Source officiellePage 3 sur 75