Codes de loi français

Article 140.6

du 30 août 1984 modifié, transmet à l'Agence nationale des fréquences, dans un délai d'un mois, à compter de chaque visite le formulaire visé par l'annexe 140-A. 2 Mise à jour des équipements de la licence de station de bord et des coordonnées base SAR

Article 1

Centre national de référence Virus des infections respiratoires (dont la grippe et le SARS-CoV-2) CNR-Laboratoire coordonnateur : Laboratoire de Virologie, Institut des Agents Infectieux, Hôpital de la Croix-Rousse, Groupement Hospitalier Nord, Hospices

Article Annexe

(PUF) : - Baubérot (Jean), Histoire de la laïcité en France, 2010, n° 3571 ; - Cauquelin (Anne), L'Art contemporain, 2009, n° 2671 ; - Chevallier (Jacques), Le Service public, 2010, n° 2359 ; - François-Sappey (Brigitte), Histoire de la musique en Europe

Article 1

secteur social et médico-social 330 t 5 ans Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP) V Conducteur accompagnateur de personnes à mobilité réduite 330 t 5 ans Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP) ; Brigitte

Article Annexe (suite)

père adoptif ou des périodes d'arrêt maladie au titre d'une affection de longue durée en application de l'article 3§3, le salaire de référence pris en considération pour déterminer l'allocation journalière correspond au salaire annuel de référence (SAR

Article Annexe II

Grondin X X X X Conger conger Congre commun X X X X Coris julis Girelle X X X Dentex dentex Denté commun X X Dicentrarchus labrax Bar commun X X X X Dicologlossa cuneata Céteau X X Diplodus sargus cadenati Sar commun atlantique X X Diplodus

LEGIARTI000024599214

Travay an silans, koz plis dousman, mèt azot an ran Ekout bien sat mi sar dir, gard (regard) bien le tablo, mark le (la) leson dan zot kayié, li (lir) le tèks, trap zot stilo (léstilo) rouj, koz pli/plu for akoz mi antann pa, amont (mont) amoin out travay

Article 2

à deux (2) tonnes métriques ; d) Les vols effectués exclusivement pour le transport de souverains, de chefs d'Etat et de gouvernement, ainsi que de ministres en mission officielle ; e) Les vols de recherche et de sauvetage autorisés par un organisme SAR

LEGIARTI000049820192

Section 3 : Allocation journalière Article 14 L'allocation journalière servie est constituée de la somme résultant de la formule suivante, où " AJ " correspond à l'allocation journalière, " SR " correspond au salaire de référence, " SAR " correspond

LEGIARTI000049820194

Section 3 : Allocation journalière Article 14 L'allocation journalière servie est constituée de la somme résultant de la formule suivante, où " AJ " correspond à l'allocation journalière, " SR " correspond au salaire de référence, " SAR " correspond au

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Le Sar. En aval du pont du chemin vicinal de Persquen à Melrand, commune de Persquen (Morbihan). Morbihan Saumon atlantique, truite de mer, truite fario, anguille. Le Brandifrout ou ruisseau de La Croix-Rouge.

Article Annexe (suite)

maritime, la flotte de quatre Atlantique 2 dédiés à cette mission, de quatre Falcon 50 M et de cinq Falcon 200 Gardian sera complétée par la livraison en cours de quatre Falcon 50 reconvertis, qui seront en outre dotés d'une capacité de largage de chaînes SAR

LEGIARTI000050672726

6786432 2020_LOT2_ZN_56_06_S1 1 2021_01_56-2 Bretagne Morbihan 2019_LOT2_ZG_56_007 SAINT TUGDUAL BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Centre bourg 228646 6796601 2019_LOT2_ZG_56_007_S1 1 2021_01_56-3 Bretagne Morbihan 2019_LOT3_ZN_56_002 SAINTE-BRIGITTE

Article (60 à 69)

LE TRANSLOY D 60 BEAURAINS 62 D 917 D 260 ARRAS N 425 SAINTE-CATHERINE 62 D 928 D 942 LONGUENESSE Limite département 62/80 LABROYE 62 D 929 Limite département 62/80 LE SARS

Article Annexe

Prisches ; Le Quesnoy ; Quiévelon ; Rainsars ; Ramousies ; Raucourt-au-Bois ; Recquignies ; Robersart ; Rousies ; Ruesnes ; Sains-du-Nord ; Saint-Aubin ; Saint-Hilaire-sur-Helpe ; Saint-Remy-Chaussée ; Saint-Remy-du-Nord ; Saint-Waast ; Salesches ; Sars-Poteries

Article 1

Sars-Poteries. MusVerre. Tourcoing. MUba Eugène Leroy Tourcoing/ Musée des beaux-arts Eugène Leroy de Tourcoing. Villeneuve-d'Ascq. LaM-Lille Métropole Musée d'art moderne, d'art contemporain et d'art brut. Pas-de-Calais (62). Béthune.

Article (suite)

nécessitant pas la réservation de cabines de contrôle d'un CDC ; - vols locaux ; - missions de sûreté aérienne ; - missions de service public ou de police; - mission de sécurité publique ou de secours ; - approche-approche; - vols participant à une opération SAR

Article Annexe 1

Roubaix Nord) ; 59515 Rouvignies ; 59518 Ruesnes ; 59521 Sailly-lez-Cambrai ; 59523 Sainghin-en-Mélantois ; 59526 Saint-Amand-les-Eaux ; 59530 Saint-Aybert ; 59532 Saint-Georges-sur-l'Aa ; 59544 Saint-Saulve ; 59548 Saint-Waast ; 59552 Sancourt ; 59554 Sars-et-Rosières