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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2113771_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
sociaux, d'une surface de plancher de 2 258 m2, sur un terrain situé 3-5 rue Brunel à Gagny.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310383
8 juillet 2021
8 juillet 2021
DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 JUILLET 2021 La société Premys, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée Brunel
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61632f4a14ec5f96a7da08c6
16 décembre 2011
16 décembre 2011
des ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 4] représentée par la SCP MONIN ET D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistée de Maître Orsolya HEGEDUS, avocat (T03) Société BRUNEL
Source officiellesoc
6079b0ec9ba5988459c50c77
26 juin 1985
26 juin 1985
X..., EMPLOYE PAR LES ETABLISSEMENTS BRUNEL DEPUIS MAI 1969, D'ABORD COMME "VOYAGEUR-VENDEUR" PUIS COMME "VOYAGEUR-LIVREUR", A ETE LICENCIE LE 8 SEPTEMBRE 1972 ; QUE LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BRUNEL
Source officielleciv2
61372096cd580146773ec0a2
9 juin 1982
9 juin 1982
CONSTITUE UN DEFAUT DE MOTIFS ; ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ANJOU, DEBOUTEE EN PREMIERE INSTANCE D'UNE DEMANDE DE DOMMAGES-INTERETS DIRIGEE CONTRE BRUNEL
Source officielleciv2
607940eb9ba5988459c3fa65
28 janvier 1971
28 janvier 1971
Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué que, de nuit, sur une route à grande circulation Brunel qui s'était engagé sur la chaussée fut heurté par l'angle avant gauche de la voiture
Source officielleciv1
60794ca59ba5988459c46442
3 mai 1995
3 mai 1995
deux branches : Attendu qu'ayant constaté l'apparition d'une fissure sur une façade de la maison qu'en exécution d'un contrat conclu le 28 novembre 1979, il avait fait construire par l'Entreprise Brunel
Source officiellesoc
613722e5cd58014677402e0d
8 octobre 1997
8 octobre 1997
Fabrice X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1995 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit de la société Bisson-Bruneel, société anonyme, dont le siège est .
Source officielleciv3
6137209acd580146773ec4ae
3 juin 1982
3 juin 1982
MOYENS REUNIS, DU POURVOI PRINCIPAL : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 17 SEPTEMBRE 1980) QUE LA SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT DU SECTEUR NEUF DITE S A E M A 9 A CHARGE LA SOCIETE BRUNEL
Source officielle5e chambre civile
67875248fc8e837eda8a6172
14 janvier 2025
14 janvier 2025
BRUNEL, avocat plaidant Monsieur [L] [X] né le 04 Avril 2002 à [Localité 10] Chez Monsieur [J] [A], [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Thomas BRUNEL de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat
Source officielleciv1
60794c419ba5988459c450a4
17 janvier 1990
17 janvier 1990
Y... et leurs assureurs ; Attendu que l'arrêt attaqué les a déboutés de leur demande aux motifs que ni l'entreprise Brunel, ni M.
Source officielleDELIBERE REFERE
69bea1eacdc6046d47711f9e
27 octobre 2025
27 octobre 2025
SAS) [Adresse 1] [Localité 2] [Adresse 2] non comparante et n'étant plus représentée CONT RE [Localité 3] by autosphere (SAS) [Adresse 3] [Localité 4] [Adresse 4] Comparant par Maître Françoise BRUNAGEL
Source officielleChambre 3
DTA_2100092_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Brun, rapporteur public ; - et les observations de Me Aldigier représentant la commune de Brioude et Me Laroye représentant la SASU Brunel entreprise.
Source officielle3e chambre civile
642fb65fcece1704f574768f
6 avril 2023
6 avril 2023
[X] [K] Représentant : Me Thomas BRUNEL de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [N] [E] Représentant : Me Thomas BRUNEL de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60367db2fbb70f2192bbf6b8
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Représentée par Me Isabelle CARLIER, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Georges PETIT, avocat au barreau de PARIS DÉBATS à l'audience publique du 07 Octobre 2015 tenue par Philippe BRUNEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
65a0f5bd383a880008fd080b
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Une rupture conventionnelle a été signée entre les parties le 9 octobre 2017, mais avant qu'elle ne soit homologuée, la société Pub Brunel a engagé une procédure de licenciement.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
65a0f5c5383a880008fd080f
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Une rupture conventionnelle a été signée entre les parties le 9 octobre 2017, mais avant qu'elle ne soit homologuée, la société Pub Brunel a engagé une procédure de licenciement.
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY02498_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
d’ordonner en référé un complément d’expertise des désordres affectant le réseau de chaleur et la chaufferie bois édifié sous sa maîtrise d’ouvrage, au contradictoire de la société Bureau d’études Brunel
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69abd362cdc6046d47cf46e5
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Eric BRUNEL Juges : Mme Catherine FANDIN M.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007151
12 septembre 2007
12 septembre 2007
et de taxe d'habitation auxquelles elle a été assujettie, correspondant à l'application du coefficient d'entretien de 1 et du coefficient de situation de - 0,05 attribués à l'immeuble du 3 bis, rue Brunel
Source officiellePage 3 sur 67