Bruno Y... ne démontrait pas avoir bénéficié d'un camion attitré qui lui aurait été retiré, le tableau dont la SAS Debeaux se prévaut elle-même démontrait que le salarié avait changé 12 fois de véhicules

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Caen, 7 décembre 2010), que la société Ellan Bretagne a donné en location de longue durée à la société Trastour un camion

qu'ainsi il ne peut être allégué que ce voyage avait une finalité économique, qu'il ne peut être soutenu qu'il répondait à des critères d'organisation rationnelle ; que Roger X... reconnaît que le camion

Bruno Z..., 3°/ à M.

de votre véhicule, pour détourner ensuite votre camion du secteur affecté afin de les stocker dans un garage.

Bruno X...a été embauché dans l'entreprise de charpente de M.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que Bruno X..., circulant à cyclomoteur dans une agglomération, est entré en collision avec l'arrière d'un camion en stationnement

Bruno Y..., 2°) la caisse de dépôts et consignations, CONTRE : 1°) M.

ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QU'UN CAMION CHARGE DE PANNEAUX DE BOIS, APPARTENANT A LA SOCIETE XILLO FRERES, S'ETANT RENVERSE A LA SUITE D'UNE MANOEUVRE MALADROITE DE SON CONDUCTEUR, LE TRANSBORDEMENT

Bruno, à leur demande, afin d'établir une proposition pour la fourniture de camions DAF et poursuit dans les termes suivants : « nous avons conclu le 13 septembre 2005 la vente de six véhicules, deux devant

Il soutient que toutes les commandes ont été passées en accord et avec Monsieur Bruno Z..., gérant de la société, comme les fournisseurs le confirment.

Si la société LB INVEST invoque le courrier adressé à la société CHAMPAGNE BRUNO X... par la société HEIDSIECK D'AYMERY le 14 septembre 1997 dont il ressort que Monsieur Jean-Jacques A... et Monsieur Bruno

CARBON BLANC Le C. G. E. A. de BORDEAUX, mandataire de l'A. G.

cause a été débattue en chambre du conseil le 02/04/2026, en présence de Madame Anne GAULLIER, vice procureure de la République, devant Monsieur Benoît DEBAINS, président, Madame Surmiyé GUMUS, Monsieur Bruno

Monsieur Bruno Z...vous a alors donné son autorisation pour amener le véhicule à la casse.

* ** EXPOSÉ DU LITIGE : Le 8 juin 1983, la société STAN, entreprise de collecte des déchets, a embauché Monsieur Bruno X... comme conducteur.

Grande Instance de REIMS, Madame Nathalie A..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentante légale de ses enfants mineurs Quentin A...et Lilian B... ... 51160 AY Monsieur Bruno

Bruno X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1996 par la cour d'appel d'Amiens (5e Chambre sociale), au profit de la société Colas Nord-Picardie, société anonyme dont le siège