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439 résultats pour « Bruno LUCAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccb0bd3db21cbdd90f3c

Appel

17 janvier 2014

17 janvier 2014

ARRET No 14/ 014 du 17 Janvier 2014 ASSISTANCE EDUCATIVE Lucas X...

Source officielle

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CC

cr

613725fbcd580146774220bb

Cassation

14 décembre 2000

14 décembre 2000

le quatorze décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914d6

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

COURADO, faisant fonction de greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Bruno X... ... 49420 CHAZE HENRY Représenté par la SCP SULTAN-SOLTNER-PEDRON-LUCAS,

Source officielle
CC

cr

613725ddcd58014677421197

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc77bd3db21cbdd902e7

Appel

22 février 2013

22 février 2013

de Me Gaëlle BERGER-LUCAS, avocat au barreau de RENNES Monsieur Bruno Y... ... 22190 PLERIN Appelant, comparant en personne, assisté de Me Gaëlle BERGER-LUCAS, avocat au barreau de RENNES ET

Source officielle
CC

civ3

613722b1cd58014677400324

Cassation

8 octobre 1996

8 octobre 1996

Lucas, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Boscheron, les observations de Me Choucroy, avocat des époux X..., de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

68f92dbbde0ebe408daa1a92

T. Judiciaire

18 septembre 2025

18 septembre 2025

FANDOS BRUNO EURL FANDOS BRUNO, immatriculée au RCS de BEZIERS sous le n°530 265 537, Ayant son siège social est 21 boulevard Anselme Nougaret - 34720 CAUX prise en la personne de son représentant légal

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b16fbcdc6046d47141f1d

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Bruno ODOUX Juges : Monsieur Marc COLLIN Monsieur Lucas BUCCI Assistés

Source officielle
CC

civ3

613722accd580146773ffedd

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

Lucas, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Nivôse, les observations de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat des époux Y..., de la SCP

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b16decdc6046d47141d25

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Bruno ODOUX Juges : Monsieur Marc COLLIN Monsieur Lucas BUCCI Assistés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b170acdc6046d4714203a

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Bruno ODOUX Juges : Monsieur Marc COLLIN Monsieur Lucas BUCCI Assistés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b18f2cdc6046d47145276

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Bruno ODOUX Juges : Monsieur Marc COLLIN Monsieur Lucas BUCCI Assistés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b1921cdc6046d471455ce

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Bruno ODOUX Juges : Monsieur Marc COLLIN Monsieur Lucas BUCCI Assistés

Source officielle
CC

civ3

61372294cd580146773feb5c

Cassation

19 décembre 1995

19 décembre 1995

Lucas, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Di Marino, les observations de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de Mme X..., de Me Le Prado, avocat

Source officielle
CC

civ3

61372299cd580146773feee1

Cassation

20 décembre 1995

20 décembre 1995

Lucas, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Di Marino, les observations de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

6137227acd580146773fd7f1

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

Bruno, Charles, Joseph Z..., demeurant ... (7e), 3 / Mme Corinne, Anne, Rose A..., demeurant ... (6e), 4 / M. Jérôme, Yves, Jacques Z..., demeurant ...

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493622.20241218

Admin. suprême

18 décembre 2024

18 décembre 2024

hospitalier universitaire de Limoges a demandé au tribunal administratif de Limoges de condamner solidairement la société Pastorino Transitique et la société Rohrposttecknick, Fernmel-de-und Uhrenanlagen Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8edea

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

Bruno Jean Antoine Y...

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6a0fe926cdc6046d4787d15f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

LUCAS PHILIPPE RG CPH : 2025-06345 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT BRIEUC Copie exécutoire délivrée le : 21/05/2026 à : Mr [V] [Z] Me Demay

Source officielle
CC

cr

613725bacd5801467742014b

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

Bruno, X...

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