Gérard, Gustave, Marie C..., demeurant..., 2°) Mme Jacqueline, Marie, Cécile C..., épouse F..., demeurant..., 3°) Mme Marie, Dominique, Thérèse C..., épouse B..., demeurant..., 4°) M.

Janvier 1968 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean-christophe STRATIGEAS de la SELARL CADJI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ; assisté et plaidant par Me Germain

C/ SASU CRECHE [8] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 28 Juillet 2021 par le Tribunal de proximité de SAINT GERMAIN EN LAYE N° RG : 11-21-000042 Expéditions exécutoires Expéditions

Marcel I..., Edward J..., Timoléon I..., Mme Janine H..., Germain Y..., M. Léonard Q..., Mme Raphaëlla V..., MM. Jean-Claude P..., Crénée Abidos, Gaston B..., Mme Liliane Y..., M.

né le 05 Décembre 1989 à KEUR MASSAR de nationalité Sénégalaise Vu l'appel formé le 29/ 06/ 2016 à 15 h 27 par télécopie, par Me Lucie GERMAIN-BENEZETH, avocat ; A l'audience publique du 30 juin 2016

né le 20 Octobre 1962 à SAINT GERMAIN EN LAYE (78102) demeurant ..., 59000 LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 03878 du 20/ 04/ 2010 représenté par la SCP DELEFORGE

Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No454 R.G : 06/06537 Mme Cécile X... C/ CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BRETAGNE POURVOI No 79/07 DU 21.12.07 No Réf.

l'arrêté du 11 juillet 2017 par lequel le recteur l'a affectée au collège Lafayette de Brioude et à titre secondaire dans la zone de remplacement de Saint-Flour-Brioude et au collège de Liziniat de Saint-Germain-Lembron

La notion d'intérêt de Maïa BZ... n'est pas la même pour Madame Cécile Z... et pour Monsieur Thierry B....

A 3 MOIS commis le 4 août 2007 à SAINT GERMAIN EN LAYE a condamné X...

Christian XL... et Mme Cécile XL... née XR..., demeurant ensemble ..., 14 ) de M. René V... et Mme Cécile V... née I..., demeurant ensemble ... (Seine-et-Marne), 15 ) de M.

Gouvernement, Ministère du Budget, ... (12ème), en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1992 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre des expropriations), au profit : 1 / de Mme André A..., Cécile

C A, représenté par Me Lantheaume, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 février 2022 par lequel le sous-préfet de Saint-Germain-en-Laye a refusé de lui délivrer un titre de séjour et l'a

NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE, après prorogation, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SCI DU CLOS SAINT NICOLAS agissant poursuites et diligences de son gérant

Victor ont abusé de la cécité de M. X..., et lui ont fait signer un acte de vente pour un prix dérisoire, • La cécité de M. X... est apparue en 1998.

, dans le délai imparti ; - débouté en conséquence Madame X...Germaine de toutes ses demandes ; - condamné Madame X...Germaine à payer aux défendeurs la somme de 80. 000 XPF au titre des autres frais exposés

de matches de football du 19 août 1985 ; - le code du sport ; - la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Cécile

Décision déférée à la Cour : rendue le : 19 Juillet 2011 par le : Juge aux affaires familiales de NOUMEA Saisine de la cour : 06 Octobre 2011 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTE Mme Michèle Lucie Germaine

Cécile demeurant ... (Cher), 28°/- Monsieur XW... Jean-Michel demeurant ..., Saint-Martin d'Auxigny (Cher), 29°/- Monsieur XX... Marc demeurant ... (Cher), 30°/- Monsieur XZ...

Localité 5] - RG n° 23/11519 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie