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22 555 résultats pour « Caroline PRUNIERES- LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème Ch Prud'homale

69f2e542cdc6046d470c6994

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

siège social : [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Yvanne DOUGUET substituant à l'audience Me Vincent LAHALLE de la SELARL LEXCAP, Avocats postulants du Barreau de RENNES et ayant Me Caroline

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100810

Cassation

6 juillet 2011

6 juillet 2011

fois en appel, dans des écritures signifiées le 24 juin 2008, Jean-Claude X... ayant formé en première instance une demande différente, à savoir la diminution de sa contribution à l'entretien de Caroline

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02513

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

C... et J... dans un trafic de cocaïne, les premières investigations ont établi l'existence de liens étroits entre ces deux personnes et de déplacements suspects en voiture, de même qu'un train de vie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a1fba28cdc6046d47e94311

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

du 17/04/2024, accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Paris) INTIMÉS Monsieur [B] [G], né le 29 Mars 1956 à [Localité 1] (Tunisie) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Caroline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a9a

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

G : 13/ 04736 Mme Caroline X...épouse Y... C/ M. Jean Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e427

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Henri X... a interjeté appel de cette décision le 18 janvier 2010 et a demandé à la Cour de l'infirmer, de dire qu'il exercera son droit de visite et d'hébergement sur Caroline et Antoine les première,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101302

Cassation

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Céline et Caroline Y...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01767

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

et du foie ayant entraîné un choc hémorragique majeur et un arrêt cardiaque très rapide ; que les deux tirs ayant atteint Tristan A... ont été réalisés avec un pistolet semi-automatique issu d'une carabine

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a118149cdc6046d47ab2669

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

liquidateur judiciaire de la société CERAMIKA PRESTIGE, - SAS – située [Adresse 2] – représentée par Maître Anthony SCARFOGLIERO Avocat à la SELARL SVMH AVOCATS, [Adresse 3], substitué par Maître Caroline

Source officielle
CC

civ3

613721b6cd580146773f6643

Cassation

10 novembre 1992

10 novembre 1992

F... d'Onofrio, demeurant à Cadolive (Bouches-du-Rhône), quartier Saint-Joseph, en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile), au profit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c979bd3db21cbdd886ee

Appel

12 avril 2006

12 avril 2006

Marie-Caroline X....

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300653

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

attaqué D'AVOIR condamné la société Caroline Excelsior Hôtel à payer à M.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

65eab8a2d38d280008cdfa8b

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

MARIME INSURANCE Représentant : Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN Société XL SPECIALITY INSURANCE Représentant : Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00517

Cassation

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Examen du moyen Sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 4.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101497

Cassation

18 décembre 2013

18 décembre 2013

mentionnant l'adresse de son père, des relevés bancaires de janvier 2011 mentionnant l'adresse parisienne de Caroline, un bulletin d'inscription de Caroline à l'école Ileri du 17 septembre 2010 mentionnant

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES DELIBERES - CONTENTIEUX

69ab4788cdc6046d47c53d34

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Pour la première fois appelée à l'audience du 14 janvier 2025, cette affaire est renvoyée avec l'affaire précédente 2024004037 à l'audience de plaidoirie du 18 février 2025.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

661964251b7735881a7a2775

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

1ERE CHAMBRE AFFAIRE N° RG 22/01258 - N° Portalis DB3Z-W-B7G-GAGL NAC : 53J JUGEMENT CIVIL DU 12 AVRIL 2024 DEMANDERESSE CNP CAUTION, Société Anonyme [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Me Carolina

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a174119cdc6046d47261e13

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

0A AFFAIRE : [X] [T] C/ Compagnie d’assurance MATMUT, CPAM DU VAL DE MARNE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Isabelle KLODA, Première

Source officielle
CA

9e Chambre C

5fde0ab44df402a98baa14d4

Appel

6 juillet 2018

6 juillet 2018

Nathalie, Exploitant sous l'enseigne TENDANCE ATTITUD' C/ Caroline X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dccb

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

X... pour Caroline.

Source officielle