Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES 1ère Section
670421d38d5cd4a8758ffed0
7 octobre 2024
7 octobre 2024
DEMANDEURS Madame [R] [W] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Caroline PRUNIERES-LE MOIGNE de la SELARL LEXYMORE, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Me Nicolas CAVALIER, avocat plaidant
Source officielleLUNDI
69a99b22cdc6046d479cb8f7
14 avril 2025
14 avril 2025
RG : 2025F00317 société [Q] SARL C/ société [Localité 1] SARL DEMANDERESSE société [Q] SARL, [Adresse 1], comparaissant par Maître Marine BRUGALIERES, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b046
5 février 2008
5 février 2008
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis " Au Beaupuy "- 16360 CHANTILLAC représentée par la SCP ANNIE TAILLARD & VALERIE JANOUEIX, avoués à la Cour et assistée de Maître Caroline
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63cf8479a6687f7c904cba2f
23 janvier 2023
23 janvier 2023
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 23 JANVIER 2023 N° RG 20/01267 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LP25 [K] [L] c/ S.A.S.
Source officielleVENDREDI
69a99ac8cdc6046d479cb24f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Adresse 1] comparaissant par Maître Clémence COLLET, Avocat à la Cour, DEFENDERESSE SAS [O] [B] [J] – CNC, [Adresse 2] comparaissant par Maître Erwan PRELY, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Caroline
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
695ccfcb75782d5f06f20b71
5 janvier 2026
5 janvier 2026
suivant déclaration d'appel du 24 juillet 2023 APPELANT : [P] [X] né le [Date naissance 4] 1972 à [Localité 8] (17) de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Caroline
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60348d6faefa957a9903e42e
17 novembre 2016
17 novembre 2016
BORDEAUX SASU [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Christine JAIS-MELOT de la SELARL LEXYMORE, Me Caroline
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6631324919f939ca6242c062
30 avril 2024
30 avril 2024
[Adresse 7] [Adresse 6] [Localité 10] représentée par Maître Caroline PRUNIERES-LE MOIGNE de la SELARL LEXYMORE, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant DEFENDERESSES S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
678b43bdc6ad78dd9cf0d538
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro 799 088 471 Représentées par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistées de Me Caroline
Source officiellecr
613726a4cd580146774274b8
27 juin 2007
27 juin 2007
; qu'ainsi Nathalie Z..., voisine de Caroline et de la famille X..., a révélé qu'en 2000, soit deux ans avant la plainte, Caroline lui avait confié en avoir marre de son oncle Georges, qui lui caressait
Source officiellecr
61372699cd58014677426e61
18 octobre 2005
18 octobre 2005
X... aux services de police, selon laquelle "en ce qui concerne la mention première main, nous l'appliquons car le certificat d'immatriculation comporte la mention neuf" ; que Caroline X... a admis à
Source officiellecr
61372616cd58014677422db2
28 juin 2000
28 juin 2000
à une peine de trois ans d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant trois ans, et prononçant le retrait de l'autorité parentale de Khaddra Y... sur ses deux enfants mineurs Bruno et Caroline
Source officielleciv2
60794d369ba5988459c48596
18 mars 2004
18 mars 2004
la société Hachette Filipacchi associés (la société), a publié dans son numéro du 28 juin au 4 juillet 1997 un article de deux pages titré "Mensonges et trahison", illustré de photographies de Mme Caroline
Source officiellecr
61372699cd58014677426e62
18 octobre 2005
18 octobre 2005
Caroline, contre l'arrêt n° 873 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 1er décembre 2004, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamnée à 3 000 euros d'amende
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6a192915cdc6046d475451c7
28 mai 2026
28 mai 2026
[Z] [A] aux entiers frais et dépens de première instance et d'appel.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201318
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Jacques X... et de son épouse Mme Caroline X..., née Y... avec effet au [...] , d'ordonner la libération de la parcelle par M.
Source officielleciv1
613723adcd5801467740cce7
3 avril 2001
3 avril 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
Source officiellecr
6137269dcd5801467742709a
8 mars 2006
8 mars 2006
Caroline, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 2 février 2005, qui a condamné le premier, pour banqueroute, exercice des fonctions de gérant en violation d'une
Source officiellecr
613725c3cd580146774205bd
19 mai 1998
19 mai 1998
Caroline, - La SARL PRESENT, civilement responsable, contre les arrêts de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, qui, dans la procédure suivie contre eux pour complicité de diffamation raciale, injures
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00360
17 mai 2023
17 mai 2023
[N] [W], prise en qualité d'administrateur judiciaire de la société Camelin, 3°/ à M.
Source officiellePage 1 sur 1128