Europe S.A., anciennement dénommée AIG Europe, dont le siège social est Tour Chartis, [

siège est Solmsstr. 27-37 D, 60486 Frankfurt-Am- Main (Allemagne), 2°/ à la société Alte Leipziger Versicherung, société par actions de droit allemand, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Chartis

La mise en route de la chaudière, par l'effet du thermostat, a enflammé l'essence répandue, puis le véhicule et, après une propagation rapide des flammes, la maison louée a été entièrement détruite.

de son appartement ; Mais attendu qu'ayant relevé que le bruit était très légèrement supérieur à la norme lors de l'allumage de la chaudière mais que son fonctionnement en temps normal était silencieux

définies; que la quantité de suie trouvée dans le conduit était absolument incompatible avec le combustible utilisé; que la présence dans la cheminée de suies est antérieure à l'installation de la chaudière

Le même jour, la société L'Her a procédé au remplacement du disjoncteur par une pièce plus puissante et a remis la chaudière en fonctionnement.

Sad X... fait grief à la décision attaquée d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que, constatant qu'il avait été victime d'un traumatisme dorsal bas et de la charnière dorso-lombaire et qu'il souffrait

L'huissier constate sur la parcelle la présence d'herbes hautes et de chardons en fleurs.

circonstances dans lesquelles le salarié avait quitté son travail en milieu d'après-midi pour retourner chez lui et sur la nécessité, contestée par le salarié dans ses conclusions, d'éteindre le gaz de la chaudière

délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 7 septembre 1993), que, le 9 juillet 1985, une explosion a détruit une chaudière

(sic) Provence" avait empêché "la mise en marche des chaudières" dans les délais prévus, et qui a néanmoins considéré que le retard de la mise en route de l'installation litigieuse incombait à la société

quelques boîtes de conserve, très rares puisqu'il fabrique ses propres conserves (fruits, légumes, viandes...) en bocaux de verre, réutilisés année après année, sont brûlés par ses soins dans une chaudière

avoir lieu à suivre sur la plainte avec constitution de partie civile de Jean-Claude Z... des chefs de faux et usage ; "aux motifs que Jean-Claude Z... avait admis avoir mis à la porte Dominique Charrier

Yves Y..., domicilié ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société Chadis "Europrix", 3 / du Ministère public, pris en la personne du procureur de la République, domicilié Palais

qui se plaignaient d'un problème d'eau chaude dû à la chaudière ( ) le jour où je suis devenu propriétaire des lieux, la chaudière était en place et le raccordement également tels qu'ils étaient au jour

obtenu, notamment, la condamnation de la venderesse à remplacer les tuyauteries de fer galvanisé par des tuyauteries de cuivre et à exécuter les travaux propres à permettre la transformation des chaudières

conformément à la loi ; Sur le premier et le second moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 23 février 1995), rendu sur renvoi après cassation, que le transport par route d'une chaudière

[G] a obtenu du juge des référés d'un tribunal paritaire des baux ruraux la condamnation de la SCI [Adresse 3] (la société) à faire réaliser, sous astreinte, le remplacement ou la réparation d'une chaudière