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57 016 résultats pour « Charles PHILIP »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e16

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

Charles-Philippe X...

Source officielle

Page 3 sur 2851

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TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f0413302fc178212f84e48

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE LE QUATRE AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, dans le litige opposant : Madame [T] [F] [Adresse 2] [Localité 4] Monsieur [H] [X] [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Charles-Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92221

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

Charles Philippe Y...et son comportement ne sont pas acceptables. C'est la goutte d'eau.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01356

Cassation

20 juin 2017

20 juin 2017

Grisoni et la société A... constructions dirigée par la veuve de Charles Philippe A..., Mme Pascale B... ; - ces entreprises ont mis à la disposition de M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

688c4bb6119f12788f059d5f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

de XXXX, greffier ; E N T R E : GORIZONT 63 Société par actions simplifiée, inscrite au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro 830 260 949, [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Charles-philippe

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6353889d513cb5adff9437d0

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Avocat au Barreau de NANTES INTIMÉE : La SA D'ICI OU D'AILLEURS (SA DIOUDA) prise en la personne de ses représentants légaux et ayant son siège social : [Adresse 1] [Localité 3] Ayant Me Charles

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

60330c1e29a7297e4cdc6c0c

Appel

11 octobre 2017

11 octobre 2017

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] N° SIRET : 327 512 539 représentée par Me Benoit PERINGUEY avocat au barreau de BORDEAUX, substituant Me Charles

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82d52cdc6046d47ded1aa

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Demanderesse comparant par Maître Anthony FERRANDON suppléant Maître Charles-Philippe GROS, SELARL AVK ASSOCIES, Avocats au Barreau de CLERMONT-FERRAND, ET : La SARL LES FERMETURES D'AUVERGNE, dont le

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6971d296cdc6046d4735ebe2

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

C/ S.A.S. [7] Sur appel du jugement du C.P.H. de [Localité 9] du 03/03/2022 RG : 21/00214 Confirmation Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Bruno CARRIOU, - Me Charles

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00325

Cassation

31 mars 2009

31 mars 2009

Jean-Charles, Philippe et Pierre X...

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fda8fce65ddfe1f86948c58

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

APPELANTE SAS BAYERN AVENUE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Emilie MILLION-ROUSSEAU, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Charles PHILIP, avocat au barreau de NANTES INTIME Monsieur

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fca64f735e5124d839bc623

Appel

30 octobre 2020

30 octobre 2020

INTIMÉE : La SAS TECHNILAB prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Marie PEUCHANT substituant à l'audience Me Charles

Source officielle
CA

1ère Chambre

695e00f775782d5f060bb5dd

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Philippe VALLEIX, Président M.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6870a4bc05f84751fcf0f5d1

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

BAYERN AVENUE Copie exécutoire délivrée le : 10/07/25 à : - Me Olivier ROMANI de la SELARL ARTYSOCIAL, avocat au barreau de NICE - Me Charles PHILIP, avocat au barreau de NANTES

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

677cc31acf451bb7cd9292a7

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Section : E N° RG : F 20/01009 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Camille BRES Me Charles

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202666_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

S'agissant des charges liées à des prêts : 11.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8cebd

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

Georges Z... est décédé en 1998 laissant pour héritiers ses trois fils mineurs Charles, Louis et Philippe soumis à l'administration légale sous contrôle judiciaire de leur mère, Mme Y..., – les mineurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91782

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

Ours Charles Philippe X.... Suivant acte authentique en date du 2 avril 1979, M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

697afac6cdc6046d470fec22

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Madame Aurélie GAYTON, Conseiller En présence de : Mme Valérie SOUILLAT, Greffier, lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme [B] [D] [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Charles-Philippe

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

634f955eb5afe5adfff28984

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

décision attaquée en date du 30 Octobre 2020, enregistrée sous le n° 19/00210 ARRÊT DU 13 Octobre 2022 APPELANTE : [2] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me D'HUART, substituant Me Charles

Source officielle