CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 7
696a2465cdc6046d478337ad
15 janvier 2026
Faraud, Charles et Alice, Charles et Alice développement ; Vu la déclaration de recours formé contre cette décision et l'exposé des moyens, déposés au greffe le 18 mars et le 12 avril 2024 par les
4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019247039
23 juillet 2008
Benjamin AB, demeurant ... ; M. Romain CI, demeurant ... ; M. Julien CH, demeurant ... ; M.
Cour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93675
9 novembre 2016
Jean-Charles X... né le 21 Mars 1986 ... 20200 BASTIA défaillant M.
6253cc56bd3db21cbdd8fcca
22 juin 2012
ARRET DU 22 JUIN 2012 Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal d'instance de FORT-DE-FRANCE, en date du 06 décembre 2010, enregistré sous le no 11-09-0100 APPELANT : Monsieur Charles
Chambre 1-4
69fd8282cdc6046d4704a05a
7 mai 2026
in solidum entre elles ; 20% à la charge de la S.A.S.
Chambre 2-5
69d25933cdc6046d47325b68
23 janvier 2025
Charles-Henri Le Chevalier, juge commissaire.
Chambre 01
6a109d64cdc6046d479aada2
22 mai 2026
EQUITERRE INVEST [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Charles DELAVENNE, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEURS AU PRINCIPAL : (demandeurs à l’incident) M.
6253cd6abd3db21cbdd9349e
31 août 2016
dépens à la charge de M.
6253cd64bd3db21cbdd932e9
25 mai 2016
, Conseiller, chargée du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
chambre 1-12
69cef722cdc6046d47eabc1a
17 octobre 2025
& Associés, Me Raouf BOUHLAL, Avocat au Barreau de Nice, [Adresse 3] et comparant par Me Benjamin DONAZ, Avocat (P074).
Pôle 5 - Chambre 2
6163e9cc2e03570bfc8b3f31
4 septembre 2009
HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Benjamin SARFATI, avocat au barreau de PARIS, toque E 1227 plaidant pour la société d'avocats INTERVISTA INTIMÉES S.A.R.L.
2ème Chambre
DTA_2004520_20230605
5 juin 2023
Une note en délibéré présentée par Me Benjamin pour la SCI Bellevue a été enregistrée le 23 mai 2023. Considérant ce qui suit : 1.
6253ca71bd3db21cbdd8b0c6
14 mai 2008
APPELANT Monsieur Charles X...
10/ 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007980230
18 février 1998
Benjamin X..., M. Thomas E..., M. Paul G..., M. Albert A..., candidats co-listiers "Tahoeraa Huiraatira F...
Chambre 9
69656c95cdc6046d47123ed5
9 janvier 2026
au barreau de TOURS, Marie-Ange JANIAUT Avocat plaidant : Maître Benjamin COIRON, membre de la SELARL ETHIS AVOCATS, avocat au barreau de TOURS c/ [J] [C], S.C.I.
Pôle 5 - Chambre 1
6035e017bf9e4046761ea89c
9 février 2016
OLIVIER SCP LAGOURGUE & OLIVIER - [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assistée de Me Jérôme
6253cd9dbd3db21cbdd93e2c
1 décembre 2017
Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.
Chambre 05
69f485bccdc6046d473323a2
2 avril 2026
Charles CLAVREUL assistés de M.
C1-CIVIL SUP 10000
68e03b7574e929a9d8fcdfbf
1 octobre 2025
neuve - 73000 CHAMBERY, poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège, Représentée par Maître Benjamin BEROUD de la SELARL BENJAMIN BEROUD, avocats
6253cc2cbd3db21cbdd8f59c
16 mars 2012
Benjamin Y..., auprès de la SARL TH POWER, le 3 septembre 2007, pour réparations.
Page 3 sur 16