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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f31
17 mai 2006
17 mai 2006
B.P 1709 54017 NANCY CEDEX représentée par Me Marc HERTERT, avocat au barreau de NANCY INTIME : Monsieur Stéphane X... ... 72210 VOIVRES LES LE MANS représenté par Me Luc CHAUPLANNAZ
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c48c
30 septembre 2008
30 septembre 2008
PARTIE INTERVENANTE: La SCP BELAT-DESPRAT, ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL SARIMO 22 rue du Cordier 01003 BOURG EN BRESSE représenté par Me MOREL, avoué à la Cour assisté de Me CHAUPLANNAZ
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a69d
19 février 2008
19 février 2008
représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté de Me Luc CHAUPLANNAZ, avocat au barreau de LYON substitué par Me VIGIE, avocat au barreau de LYON INTIMEE Madame
Source officielle3ème chambre A
63ca42b89066fd7c90fc2586
19 janvier 2023
19 janvier 2023
ODM EXPANSION prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01306_20240213
13 février 2024
13 février 2024
le 23 avril 2021 et des mémoires enregistrés les 19 octobre et 21 novembre 2022, la société AM Trust Underwriters DAC et le centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône, représentés par la SELARL Chauplannaz
Source officielleVentes
6717eaa86d8b1985f45e76ea
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Minute n° : R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E A U N O M D U P E U P L E F R A N C A I S Le Copie exécutoire et copie certifiée conforme à : Me Philippe ARDUIN - 850 SELARL CABINET CHAUPLANNAZ
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8ef00
19 décembre 2011
19 décembre 2011
né le 10 Janvier 1970 à JOIGNY (89300) ... 69008 LYON représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Luc CHAUPLANNAZ, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Nathalie Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87342
12 octobre 2004
12 octobre 2004
CHRYSALID ESTHETIQUE représentée par Mme Françoise X... divorcée KOUICY 44 Rue Henri Germain 69002 LYON 02 Représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me CHAUPLANNAZ, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f4e
6 juin 2002
6 juin 2002
. : Maître CHAUPLANNAZ APPELANTE ---------------- - SCP BRONDEL-TUDELA .
Source officielleCour d'Appel
6253c934bd3db21cbdd87906
11 mai 2005
11 mai 2005
ARRÊT DU 11 MAI 2005 APPELANTE : SAS DENTMASTER FRANCE devenue SOCIÉTÉ DENTWIZARD représentée par Maître BARIOZ (666), avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Dragomir X... représenté par Maître CHAUPLANNAZ
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01126_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 18 avril 2024 et le 17 novembre 2025, la société Jet bureautique copieurs, représentée par Me Boughanmi et Me Dorimini de la SELARL Chauplannaz
Source officielle1ère chambre civile B
6033c3a388df6e7647b2947d
4 avril 2017
4 avril 2017
CONSEILS POUR L'INVESTISSEMENT PATRIMONIAL (ECIP), prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés au siège social sis [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ
Source officielle1ère chambre civile B
616308015a67331bacec3c78
30 mai 2012
30 mai 2012
[T] [P] ès qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la SCI LA CORNICHE - [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 11] représenté par Me Luc CHAUPLANNAZ, avocat au barreau de LYON
Source officielleCour d'Appel
L'URSSAF de LYON recevable et bien fondée dans ses demandesc/M.Gilles X
6253c9f0bd3db21cbdd899f1
6 décembre 2007
6 décembre 2007
né le 16 mars 1963 à NICE (06) ... 69740 GENAS représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté du cabinet CHAUPLANNAZ, avocats au barreau de LYON INTIMEE : URSSAF DE LYON
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea36
5 décembre 2011
5 décembre 2011
née le 23 Novembre 1973 à ROMAN (ROUMANIE) ... 69002 LYON (RHONE) représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Luc CHAUPLANNAZ, avocat au barreau de LYON Date de clôture
Source officielle5ème Chambre
DTA_2006482_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Par des mémoires en défense enregistrés le 21 juillet 2021 et le 13 mars 2023, le centre hospitalier Pierre Oudot, représenté par Me Chauplannaz, s'en remet à la sagesse du tribunal concernant sa responsabilité
Source officielle15e chambre
63c10a6dbf9fd47c90a13eca
12 janvier 2023
12 janvier 2023
FOREZ FRET N° SIRET : 413 058 439 [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Luc CHAUPLANNAZ de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ AVOCATS ET ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de LYON, vestiaire :
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c5b
25 octobre 2005
25 octobre 2005
Chambre Civile * ARRET du 25 Octobre 2005 APPELANT : Monsieur Paul MARTELON 43 rue de la République 69600 OULLINS Représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour Assisté de Me Luc CHAUPLANNAZ
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8da95
28 mars 2011
28 mars 2011
né le 04 Décembre 1958 à LYON (69006) ... ... 69006 LYON représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Luc CHAUPLANNAZ, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Emilie
Source officielle1ere Chambre
5fd9a58b2b5a4d993e8ee005
17 décembre 2019
17 décembre 2019
La proximité de ces deux dates, et les contacts préalables entre [R] [P] et Maître Chauplannaz qui avait assisté les époux dans le cadre de la procédure de divorce, établissent que [R] [P] était parfaitement
Source officiellePage 3 sur 5