par erreur dans l'arrêt attaqué) dont fait partie Roland Y..., ne sauraient combattre les constatations effectuées le 8 février 1992 par les gendarmes, celles des deux vétérinaires ayant examiné les chevaux

ne se trouvait car les conditions atmosphériques avaient conduit Daniel Le Z... à garder à l'écurie les animaux qui lui restaient ; que Gilles A..., acquéreur de l'un des chevaux volés à Daniel Le Z..

", "Joueur de polo", "Jument normande et son poulain", "Arabe sur son cheval" et "Paire de grands chevaux", l'ancienneté étant une qualité substantielle de ce type d'oeuvres d'art et un élément déterminant

unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Angers, 14 octobre 1992), que Mlle Y..., montant un poney, a au cours d'une reprise d'équitation, été blessée par un coup de pied donné par le cheval

X..., propriétaire d'un cheval , a confié à MM.

la caisse primaire d'assurance maladie du 10 décembre 1977 au 13 mars 1979 ; que la Caisse, ayant appris qu'il s'était livré, de février 1978 à mars 1979, à une activité d'éleveur-entraîneur de chevaux

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que les époux Y... ont confié leur cheval à M.

X... engagé le 1er septembre 1988 en qualité d'entraîneur, a été licencié le 30 octobre 1989 pour faute lourde, pour avoir vendu un cheval appartenant à l'écurie de son employeur à l'insu de celui-ci ;

X... a confié son cheval à M.

, notamment de Belgique, produits destinés à des chevaux ; que dans cette procédure il est fait mention d'un entraîneur, Yann-Marie X..., qui a des relations fréquentes avec M.

X..., agent de surveillance à cheval au service de la société Protectas, a contesté le montant du salaire pris comme base de calcul des indemnités journalières versées à la suite d'un accident de travail

X..., entraîneur de chevaux de course, les primes dites "gains de courses" versées à MM.

ans d'emprisonnement, dont 18 mois avec sursis, à 5 amendes de 1 000 francs chacune pour les contraventions, a prononcé l'interdiction d'exercer une activité professionnelle d'élevage ou pension de chevaux

obtenir cette qualification pouvait constituer une erreur au sens de l'article 1110 du Code civil, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ; alors, d'autre part, que le vendeur d'un cheval

supérieure d'agronomie de Nancy, domicilié à Paris (7e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1990 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit : 1°/ de l'Institut du Cheval

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 23 chevaux, a, après le rejet, le 18 avril 1995, de sa réclamation présentée le 3 novembre 1994, assigné le directeur des services

reviendra au bailleur ; option d'achat : 40 000 francs", et, dans le cadre réservé à la "participation du cheval aux courses à réclamer", la mention selon laquelle le cheval est autorisé à participer

.., demeurant à Saint-Aubert (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1986 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale, section C), au profit de la société anonyme MALTERIES CHEVALIER