Alain S..., Jean-Luc X..., Régis Y..., Pierre Z..., Christian A..., André B..., Mmes Christine D..., Monique E..., Jacqueline F... de LEUSSE, M. Robert I..., Mme Irène J..., M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine MOREAU, Présidente de Chambre Madame Perrine VERMONT, conseillère Madame Marie CHABROLLE, conseillère

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Christine MOREAU, Présidente de Chambre Mme Perrine VERMONT, Conseillère M.

Sur le rapport de Mme Moreau, conseiller référendaire, et les conclusions de M. de Monteynard, avocat général, entendu en ses observations orales ; MOTIFS : Il résulte de l'article L. 323-6 du code

Christian TOULZA, Président, M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Maître LAGRANGE, Maître JAMI et Maître MORIAU ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 23/09390 N° Portalis 352J-W-B7H-C2HA2

Madame Monique Y... née Z... Monsieur Yves A...

Barberot, conseillère chargée du rapport et Mme Monique Chaulet, conseillère.

Néanmoins, il ne peut être que relevé que Mme Monique A... ne produit aux débats aucune pièce permettant de caractériser la matérialité du préjudice d'ordre moral qui en serait la conséquence directe et

Christian H..., demeurant chemin du Cerf à Saint-Nazaire-les-Eymes, Saint-Ismier (Isère), 12°/ M. DB...

MOREAU, Présidente de Chambre Mme Perrine VERMONT, Conseillère Monsieur Jean-Loup CARRIERE, Président, magistrat honoraire qui en ont délibéré.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Christine MOREAU, Présidente de Chambre Mme Perrine VERMONT, Conseillère M.

RG N : 15/ 130-15/ 132-15/ 133 AFFAIRE : Mme Monique X... Mme Ilidia Y... Veuve X...

DEFENDERESSES La société JEAN CHARPENTIER SOPAGI en sa qualité de syndic du syndicat de la copropriétaire de l’immeuble du [Adresse 2] [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Christine

Pierre Moreau, Mmes Drai, Durin-Karsenty, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Christine Moreau, M. Maziau, Mme Carbonaro, MM.

Pierre Moreau, Mmes Drai, Durin-Karsenty, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Christine Moreau, M. Maziau, Mme Carbonaro, MM.

MOREAU, Présidente de Chambre Madame Perrine VERMONT, Conseillère Madame Caroline BIANCONI-DULIN, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Christine MOREAU

Christine MOREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX Madame [XE] [LN] [Adresse 2] [Localité 17] Rep/assistant : Maître Sophie SIMONSEN, avocat au barreau de DAX Rep/assistant : Maître Christine MOREAUX,