CHRONO DIAG en avril 2023 et un devis établi par Monsieur [N] [F] [G], exerçant sous l’enseigne [F] ELECTRICITE, en date du 20 septembre 2017, étaient annexés à l’acte de vente.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 22 JUIN 2017 N° 2017/ 306 Rôle N° 14/15881 SARL STONE POWER CONSULTING C/ SARL GROUPE CHRONO IMPORT

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 1er février et 2 juin 1989, présentés pour la société anonyme "CHAMBO", dont le siège

La SAS FLAT SPORT CHRONO a sollicité un échéancier pour régler cette dette.

ALLO CHRONO COURSES C/ X... Pascal. Jugement du C.P.H. ANGERS du 25 Septembre 2000. ARRÊT RENDU LE 08 Novembre 2001 APPELANTE : S.A.R.L.

Par déclaration du 18 juillet 2012, la SARL CHRONO ASSISTANCE a relevé appel de cette décision.

D'autre part, il résulte de ce qui a été dit au point 3 que la société Chrono Kart ne peut se prévaloir d'aucun bail commercial.

Par acte du 9 novembre 2009, la société JB Chrono Transport a déclaré former appel de cette décision.

Condamnée aux dépens, la société Top chrono sera condamnée à payer à la société DMB une somme de 1 500 € de l’article 700 du code de procédure civile.

[R] [L] en sa qualité de caution de la société CHRONO ELEC-CHRONO PC afin d'obtenir le règlement de la somme 4.200,00 €.

CHROMOS siège social ... Représentant : Me Barbara A...

Laurent Y... travaille dans un centre de vacances au Vietnam ; que Mme Chieko X... est actuellement au chômage ; qu'il n'existe aucun patrimoine immobilier commun ; que M.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET DEFERE (TOULOUSE, 13 JUIN 1973), QUE, PAR ACTES DU 21 MAI 1970, INTERVENUS ENTRE CHIABO, ELEVEUR, ET LA

Lors d'un contrôle, réalisé le 3 mai 2018, du restaurant à l'enseigne " Chrono Pizza " exploité 12 avenue Jean-Jaurès au Pecq (Yvelines) par la société BPR Chrono Pizza, les services de l'inspection du

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 28 avril 2017 à la suite du refus opposé par le maire de Barnas à sa demande de communication des documents suivants : 1) par consultation, les chronos

Par un mémoire, enregistré le 19 juillet 2022, la société DEKABANK agissant pour le compte du fonds CHRONOS FUNDMASTER a déclaré se désister de sa requête.

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Chrono est rejetée.

les a acquis ou en a pris possession en connaissance de la clause de réserve de propriété ; que les appelants ne rapportent pas cette preuve dans la mesure où d'une part ces chromos ne figuraient pas