Christian, - Y... Claude, - Z...

"Yves D... explique publiquement : «Pour avoir le Multiplex à Rodez, Christian X... a « donné » le terrain du Foirail à l'opérateur.

Marie-Christine, - X... Hugues, - Y...

Elle était prise en charge par son fils Christian, et elle n'ignorait pas la gravité de sa maladie.

Christiane X... perçoit une retraite de 869 euros par mois.

(D59), Christian Z...

Celle de Monsieur Christian Y...I... fait état d'un dîner au cours duquel des "propos choquants" ont été tenus entre Monsieur Christian Y... et Monsieur Christian Y...

Christian X..., Mme Catherine Y... épouse X..., CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE VIENNE PLP-iB rectification d'erreur matérielle Grosse délivrée à la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD

Christiane, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 14 mars 2000, qui, pour abus de confiance, les a condamnées à 1 an d'emprisonnement avec sursis, la

par : - l'agent judiciaire du Trésor, contre l'arrêt de la cour d'appel de Riom, chambre correctionnelle, du 11 juillet 1991, qui a déclaré sa demande irrecevable dans la procédure suivie contre Christian

(FIBT), de la SNC Bernard X... gestion (BT Gestion), de M. et Mme X... et de la SA Alain Colas Tahiti (ACT) et du prononcé de la confusion de leurs patrimoines, le tribunal, se saisissant d'office, a fait

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a mentionné que la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Rennes était composée lors des débats de « Christine Moreau, Président », qu'il a été délibéré

Christian Y...

(pièces n° 7 et 7 bis) ; que selon les déclarations de Christian C..., ces deux GIE ont été constitués par André X... et ses associés dans le seul but d'acquérir des actifs en bénéficiant des réductions

dont 10 mois avec sursis et mise à l'épreuve pendant 3 ans, Gérard C... et Jean-Christian G... pour abus de confiance et Frantz X... pour recel, chacun, à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et mise

et Super Christina, des actes de francisation des bateaux suivant : Christina rebaptisé Anne Sophie, le Christina IV et le Super Christina II actuellement rebaptisé Ghiuvan Ste et de leur situation

pris de la violation des articles 1382 du Code civil, 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a fixé le préjudice patrimonial

Monsieur GOURD, conseiller, en présence, lors des débats en audience publique, de Madame KROLAK, greffier, a rendu l'arrêt réputé contradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE: Messieurs Daniel X... et Christian