Basse, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                                                , prise en la personne de M.

Christophe Basse en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Copie première, contre l'arrêt rendu le 17 mars 2015 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige

BASSE mission conduite par Maître Christophe BASSE, agissant ès qualités de Mandataire judiciaire de la S.A. SEQUANA [...]

judiciaires et des mandataires judiciaires afin de garantir la non représentation des fonds par ses membres auprès des créanciers ; qu'à la suite d'une plainte pénale déposée par son associé, Me Christophe

BASSE, represéntée par Me Christophe Basse, en qualité de mandataire ad hoc de la société France Solaire Energies [Adresse 2] [Localité 7] DÉFAILLANTE COMPOSITION DE LA COUR : En application

Bio Basse-Terre 11, rue Christophe Colomb 97100 Basse-Terre Représentée par Me Béatrice Fusenig de la Selarl Derussy-Fusenig-Mollet, avocat au barreau de Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélémy

Jean-Christophe, contre l'arrêt n° 1041 de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 13 décembre 2005 qui les a condamnés, pour aide à l'usage par autrui de stupéfiants, la première

Christophe , - Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 18 avril 2001) que, le 27 mars 1996, Christophe X...,

454-1, alinéa 3, du Code de la sécurité sociale, 1382 du Code civil, 591, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a fixé la réparation du préjudice soumis à recours subi par Christophe

Dans le dossier de : SARL AMBULANCES SAINT CHRISTOPHE [Adresse 1] RCS AUXERRE 532 042 785 Co-gérants : Madame [G] [H] [Z] [Adresse 2] Monsieur [B] [Z] [Adresse 3] Ont été convoqués et ont comparu à

unique de cassation, pris de la violation des articles 29 de la loi du 29 juillet 1881, 10 de la Convention européenne des droits de l'homme, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base

de Basse-Terre du 14 février 2013- Section Commerce APPELANTE SME (SOCIETE DE MAINTENANCE ET D'ENTRETIEN) Domicile élu C/ o Me Jacques URGIN 1 rue Christoph Colomb 97100 BASSE-TERRE Représentée

de la violation des articles 304 et 384, alinéa 2, du Code pénal (ancien), 221-1, 222-2 et 311-8 du Code pénal (nouveau), 202, 214, 215 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 732 DU CINQ DECEMBRE DEUX MILLE ONZE AFFAIRE No : 10/ 01085 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de BASSE-TERRE

au conducteur Christophe D... ; qu'arrivés au domicile de Camille C... une rixe a opposé ce dernier à Stéphane Y...; qu'au cours de celle-ci, alors que Philippe X... et Christophe D... se trouvaient à

produits ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles L. 625-2, L. 625-8 et L. 627-4 du Code de commerce, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base

Christophe, - La Compagnie L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 29 octobre 1997, qui, pour abus