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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
615e0d13c25a97f0381f4b99
22 janvier 2015
22 janvier 2015
[F] en qualité d'administrateur et la selafa MJA en la personne de maître [H] [I] postérieurement remplacé par maître [B] [L] comme mandataire judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d13c
7 janvier 2009
7 janvier 2009
Christophe X... a interjeté appel de ce jugement qui lui avait été notifié le 2 octobre 2007 (AR signé le 3 octobre 2007). M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01422
21 juin 2011
21 juin 2011
Christophe de celle-ci.
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f132
28 février 2012
28 février 2012
Sabine BLANC-BARBIER (avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND) APPELANTE ET : Monsieur Christophe Y... ... 03170 BEZENET Représentant : Maître Sébastien RAHON (avoué à la Cour/ avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7a3
21 février 2011
21 février 2011
Christophe Serge X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e248
20 juin 2011
20 juin 2011
Christophe X... ... Que M.
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:454945.20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
A la suite de la décision implicite de rejet née du silence gardé par le maire de la commune sur cette nouvelle demande, M.
Source officielle4 ème Chambre civile
6983c651cdc6046d47f039f1
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Christophe MONTMEAT de la SELARL MONTMEAT-ROCHER, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE Monsieur [S] [K] demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Christophe MONTMEAT de la SELARL MONTMEAT-ROCHER, avocats
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f7c
12 janvier 2006
12 janvier 2006
5 rue de Londres 75456 PARIS CEDEX représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, Avoués assistée par Maître MOUISSET, Avocat, (TOQUE 732) Monsieur Jean-Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd90306
26 février 2013
26 février 2013
A... qui a été condamné aux dépens, reproche à Maître Y...- Z... de n'avoir pas avoir fait la démarche de saisir un huissier pour obtenir paiement de ses dépens de M.
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008143763
28 avril 2003
28 avril 2003
Jean-Christophe X, demeurant ... ; M.
Source officielleCHAMBRE DES TAXES
63d22a7e9b3c8605deec1f50
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Elle déclare que Maître [R] lui aurait fait du chantage en lui demandant de signer une demande de prélèvement de 3600 € contre la restitution du solde.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6319867151eeae4f1309d004
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Jean-Christophe Naud aux entiers dépens.
Source officielle8 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000008117100
5 juin 2002
5 juin 2002
Vallée, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP de Chaisemartin, Courjon, avocat de M. X..., - les conclusions de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00017
17 janvier 2018
17 janvier 2018
A... sera également condamnée à payer à Monsieur Christophe B... la somme de 1.395,36 € bruts, correspondant aux congés payés y afférents, calculés selon la règle du un dixième ; Que ces sommes seront
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886dd
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Christophe X... expose que son contrat prévoyait une rémunération à la commission calculée à raison de 30 % de la commission perçue par l'agence mais qu'en réalité le taux pratiqué était de 40 %, 20 %
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300603
21 juin 2018
21 juin 2018
Il remet ce décompte au maître de l'ouvrage.-19.6.2 Le maître de l'ouvrage notifie à l'entrepreneur ce décompte définitif dans un délai de 45 jours à dater de la réception du mémoire définitif par le maître
Source officielle2ème Chambre
697bb2f0cdc6046d4729bcac
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[H] (1.000 euros) distraits au profit de Maitre Christophe GARCIA.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:476958.20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 18 décembre 2023. Le président : Signé : M. Jean-Yves Ollier Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleTrib. de Commerce
69eb4608cdc6046d475d6f2f
23 avril 2026
23 avril 2026
- Selas AGIS - [Adresse 2] Maître Vincent DURAND - selarl ACTIVE AVOCATS - [Adresse 3] ET - la société BMC BARDAGE [Adresse 4] [Adresse 4] DÉFENDEUR - représenté par : Maître Noelle GILLE - SCP PYRAMIDE
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