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4 328 résultats pour « Christophe DURLOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7e2

Appel

17 février 2011

17 février 2011

/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 01139 Jugement (No 09/ 777) rendu le 15 Décembre 2009 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : HA/ IM APPELANT Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 08 Octobre 2007c/Monsieur X

6253ca88bd3db21cbdd8b473

Appel

6 juin 2008

6 juin 2008

Christophe, René, Michel C/ Ministère Public Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae0bd3db21cbdd8c5e9

Appel

2 septembre 2008

2 septembre 2008

que soit la convention conclue, c'est indûment que Christophe X... soutenait que les époux Z... étaient occupants sans droit ni titre ; Attendu que Christophe X... a formé un pourvoi contre cet arrêt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96cbd3db21cbdd88474

Appel

28 avril 2006

28 avril 2006

Christophe, C... Eric et B...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01428

Cassation

5 juin 2012

5 juin 2012

La SAS SAGA ne produit aucune preuve stipulant que Monsieur Christophe X... n'a pas appliqué la nouvelle politique clairement définie.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01241

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Christophe C..., domicilié [...]                                   , 6°/ à M. Philippe D..., domicilié [...]                                             , 7°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd9355a

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Jean-Christophe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fba6

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

La société Saint Christophe Ambulances a conclu au débouté des demandes.

Source officielle
CC

comm

613723e5cd5801467740f8d8

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

ayant demeuré ... et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 2000 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre civile), au profit de la société civile immobilière (SCI) Saint-Christophe

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007773123

Admin. suprême

17 juin 1991

17 juin 1991

Christophe X..., demeurant ... ; il demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 16 novembre 1989 par lequel le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté sa demande tendant à l'annulation

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110596

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Christophe X... a cédé à M.

Source officielle
CC

civ1

élivrée le 23 janvier 2007c/M. Guy X

ECLI:FR:CCASS:2013:C101230

Cassation

6 novembre 2013

6 novembre 2013

Christophe Z... a été le compagnon de Anne-Marie Y..., épouse X..., de la fin de l'année 2001 à avril 2003, que plusieurs pièces du dossier prouvent qu'ils ont résidé ensemble durant cette période, notamment

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110079

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Jean-Christophe Y... et de Mme Nathalie X... aux torts partagés des époux ; AUX MOTIFS QUE « Jean-Christophe Y..., s'il ne justifie pas suffisamment des deux premiers griefs exposés par lui, démontre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfe5

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

Gwladys X... et Christophe Y... ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : - Léo né le 24 décembre 2002.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c3a

Appel

18 janvier 2008

18 janvier 2008

Jean-Christophe, maître FOURNIER loco maître CHASTRES pour X... Philippe ont déposé des conclusions, lesquelles ont été visées par le président et le greffier, et jointes au dossier. B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce0bd3db21cbdd91937

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Jean-Christophe Y..., - condamner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 10 Juin 2008c/Monsieur X

6253cb06bd3db21cbdd8cb1a

Appel

10 octobre 2008

10 octobre 2008

Christopher, Karim, Cyril né le 26 Août 1986 à AMIENS (80) Fils de X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb3bd3db21cbdd8e07f

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

Le Juge a par ailleurs constaté l'état d'impécuniosité de Christophe A...le dispensant en conséquence de toute pension alimentaire pour sa fille.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e614

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

Elle conclut à la réformation du jugement et au paiement par Christophe X... de la somme de 10.9450,48 € à titre de dommages intérêts.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd88395

Appel

28 mars 2006

28 mars 2006

No 05/03039 AFFAIRE : Christophe X... C/ S.A.

Source officielle

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