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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd9260b
2 juillet 2015
Christophe Y...
1ère Chambre
68e9e482154299c7318fb328
10 octobre 2025
(64) de nationalité française [Adresse 3] (AUSTRALIE) Madame [J] [Z] [T] née le 27 août 1974 à [Localité 9] (64) de nationalité française [Adresse 5] (ETATS UNIS) Représentant : Maître Christophe
6ème Chambre
DTA_1809698_20220718
18 juillet 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 16 décembre 2020, 9 juin 2021, 27 juillet 2021, 6 octobre 2021, 10 novembre 2021 et 24 novembre 2021, la société Christophe C Architecture, représentée par
MERCREDI
69aaff16cdc6046d47be3fe3
7 janvier 2026
, COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 7 janvier 2026 en chambre du Conseil où siégeaient Christophe
Trib. de Commerce
69a66396cdc6046d4751859a
23 janvier 2025
Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 388 075 830 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Philippe BATAILLE Juges : Monsieur Christophe
6253ccedbd3db21cbdd91b85
23 octobre 2014
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
65321b5e9e4ea48318f5b03a
18 octobre 2023
procédure d'appel : ENTRE : Monsieur [O] [X] né le 1er janvier 1956 à Laouameur (Maroc) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté et assisté de Maître TORTIGUE de la SELARL
2ème Chambre civile
697abaf4cdc6046d470af1ec
9 janvier 2026
[X] [O] [Adresse 7] [Localité 15] (PRINCIPAUTE DE MONACO) représenté par Maître Christophe PETIT de la SCP SCP PETIT-BOULARD-VERGER, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant DEFENDEURS AU PRINCIPAL
5ème Chambre
69fc1f64cdc6046d47e0b73d
6 mai 2026
LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Sophie RAITIF de la SELARL ALEO, plaidant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉ :
6253cbc8bd3db21cbdd8e42d
1 juillet 2011
Jean-Christophe X... ... 69390 VOURLES représentés par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assistés de Me Sébastien SEMOUN, avocat au barreau de LYON SELARL P...
6253ccefbd3db21cbdd91c39
4 novembre 2014
origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 20 Septembre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00395 ARRÊT DU 04 Novembre 2014 APPELANT : Monsieur Christophe
Chambre Commerciale
6788a098a1dbfbd5d79cd598
15 janvier 2025
immatriculée au RCS de Nanterre sous le n° 791 597 453 [Adresse 3] [Localité 5] Représentants : Me Christophe DEGACHE de la SELARL DEGACHE CHRISTOPHE AVOCAT, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE (postulant
Pôle 1 - Chambre 5
6350e4fd42150aadff23dc2e
19 octobre 2022
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Madame [L] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Florence ARÇON collaboratrice de Me Philippe BENSUSSAN de la SELARL
6253ccb2bd3db21cbdd90f8d
28 novembre 2013
Représentée par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M. Christophe Laurent Y... né le 12 Août 1971 à NOUMEA (98800) demeurant ...
Référés Civils
668e2578fcf93851fdd64893
9 juillet 2024
Vu l'assignation en référé délivrée le 28 mai 2024 ENTRE : Madame [M] [X] [S] [P] épouse [V] née le 22 Juillet 1942 à [Localité 12] (56) [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Christophe
3ème Chambre Commerciale
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23 janvier 2024
n°420518805, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL
Référés Commerciaux
65b0c1368d0ccf000877e79f
6253ccb1bd3db21cbdd90f61
9 décembre 2013
Christophe Edouard X...
1ERE CHAMBRE
68f29184e97b8c182995df71
PLURIAL NOVILIA ORDONNANCE SUR INCIDENT EN DATE DU 10 Octobre 2025 ENTRE : Monsieur [N] [X] [R] [P] 11 rue Basse des Carrières 51380 VERZY représenté par Maître Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER
Chambre 1-9
653219ce9e4ea48318f5a98d
19 octobre 2023
PETIT Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 10] en date du 26 Janvier 2023 enregistré au répertoire général sous le n° 18/00033.
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