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883 résultats pour « Ciron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

RLJ

69d55fd5cdc6046d47712021

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ORDRE DES CHIRURGIENS DENTISTES, dont le siège social est sis 1100 Chemin des Plantades - 83130 LA GARDE non-comparant mandataire judiciaire: Me [E] [G], demeurant Centre Hermès - 29 rue Georges Cisson

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c961bd3db21cbdd88245

Appel

23 mars 2006

23 mars 2006

BAIE DES CITRONS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d32b

Appel

23 mars 2006

23 mars 2006

représenté par la SELARL DUMONS & ASSOCIES, avocats AUTRES INTERVENANTS 1- LA CLINIQUE DE LA BAIE DES CITRONS prise en la personne de son représentant légal 5, rue Fernand Legras-Baie des Citrons

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_19LY03615_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La SARL Bleu citron immobilier a demandé au tribunal administratif de Grenoble de prononcer la décharge du rappel de taxe sur la valeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b93

Appel

29 août 2013

29 août 2013

, compris dans le "lotissement des Deux Baies" situé entre la Baie des Citrons et l'Anse Vata.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:459024.20230606

Admin. suprême

6 juin 2023

6 juin 2023

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Bleu Citron Productions est rejeté.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163a6121d97f2f687d9137d

Appel

8 décembre 2010

8 décembre 2010

à compter de la signification de la décision à intervenir de retirer du marché les produits LA LAITIERE dénommés « le yaourt saveur fraises des bois », « le yaourt saveur coco », « le yaourt saveur citron

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65a6d83647251e2b2424bc5d

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D’ASSURANCES [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Nicolas CIRON de la SELARL NCS AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E0964 DEFENDERESSES S.A.S.U.

Source officielle
CC

civ2

60794b6a9ba5988459c43044

Cassation

14 mars 1984

14 mars 1984

(LA SOCIETE M B ) A S'ABSTENIR, JUSQU'AU 31 DECEMBRE 1981, DE CONCEVOIR, FABRIQUER ET VENDRE TOUS MATERIELS ET PRODUITS DE NATURE A FAIRE CONCURRENCE A L'"EXPRESSE CITRON PULCO" SANS SUCRE ; QUE, SE

Source officielle
CC

cr

61372584cd5801467741e6f0

Cassation

17 février 1993

17 février 1993

Jean-Pierre Z... est coupable d'avoir dans le ressort de la cour d'assises d'Ille-et-Vilaine et depuis temps non prescrit : 1) Vitré le 21 ou 22 septembre 1987 a frauduleusement soustrait un véhicule CX Citron

Source officielle
CC

civ3

6079433e9ba5988459c41bad

Cassation

15 octobre 1975

15 octobre 1975

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE CITTONE REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECLARE RECEVABLE ET FONDEE LA DEMANDE, FORMEE CONTRE LUI EN CAUSE D'APPEL PAR LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2402767_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Par suite, ces aires doivent faire l’objet, comme le soutient à bon droit la SCI du Citron Vert, d’une évaluation distincte.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01792_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Ils soutiennent que : - ils ont justifié de leur intérêt à agir en leurs qualités de parents de Ciro B ; - les premiers juges ont omis de statuer sur le moyen tiré de l'incompétence de l'auteur de

Source officielle
CE

4ème SSJS

CETAT:CETATEXT000030509786

Admin. suprême

17 avril 2015

17 avril 2015

Draguignan (83330), représentée par son président, l'association " l'Esplanade ", dont le siège est 13-15 boulevard Clémenceau, à Draguignan (83330), représentée par son président, l'association " Cisson

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007763525

Admin. suprême

24 avril 1989

24 avril 1989

Vu la requête, enregistrée le 17 mai 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Jacqueline RAFFIER, domiciliée à "la Boissière" Ciron, Le Blanc (36300), et tendant à ce que

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200206_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

8 avril 2021 par lequel le préfet de l'Indre a délivré à la société Méthanisation Brenne Elevage (MBE) un permis de construire relatif à une unité de méthanisation sur le territoire de la commune de Ciron

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203203_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Il soutient que les moyens soulevés par l'EURL Orange et Citron ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00468_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

administratif de Limoges de prononcer, d'une part, la réduction de la cotisation foncière des entreprises à laquelle elle a été assujettie au titre des années 2014, 2015 et 2016 dans les rôles de la commune de Ciron

Source officielle
CA

1ère Chambre

64b8d0b9a5d4a205dbc5ce26

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

de la société Polymonde et de Monsieur [Z] [U], - Déboute la société Polymonde et Monsieur [Z] [U] de leurs demandes, - Dit que la société Polymonde a commis des actes de contrefaçon du presse-citron

Source officielle
CC

civ1

61372415cd580146774120ff

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

Ciron, en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1998 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit de la société Gan capitalisation, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

SCEA JULIE CIRON

SIREN 130259682GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

culture (céréales). exploitation et gestion de tous biens agricoles.

23/09/2026

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Dépôts des comptes

SELARL PHARMACIE DU PETIT CIRON

SIREN 811926476GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

18/09/2026

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Dépôts des comptes

AGENCE DU CIRON

SIREN 539016188GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

15/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

CIRON MAYENNE

SIREN 304864499GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

Modification survenue sur l'administration.

08/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Ciron M Investment

SIREN 537895708GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

27/08/2026

Voir →