1977 Marino Italian Antonio BERTINO 1977 Rome Italian Alessia BIANCAFARINA 1977 Arezzo Italian Giulio BIOVI 1964 Rome Italian Alessandro BRACCIONI 1970 Rome Italian Katia BRESSAN 1973 Rome Italian Claudio

Par avis du 25 novembre 2019, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre

CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 25 Juin 2015 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Jean-Loup CARRIERE, Président et Claudine POPEK, greffier, auquel

Lucian-Daniel RUSNAC 1962 Romanian Cioranii de Jos 42. Cristina-Petruţa SORESCU 1969 Romanian Vălenii de Munte 43. Aurelia-Roxana STOICA 1973 Romanian Bătești 44.

Par avis du 21 octobre 2019, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre,

Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 8 octobre 2003, qui, pour tromperie, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement, et a prononcé sur les intérêts civils

Jean-Claude, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 13 décembre 2001, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la SEINE-SAINT-DENIS sous l'accusation

Greffière, lors des débats : Madame Claudia CHRISTOPHE ARRET : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Robert PARNEIX, Président de Chambre, Président, Madame Marie-Hélène CABANNES, Conseillère, rapporteure, Mme Claudine PAGE, vice-présidente placée faisant fonction de Conseillère, qui en ont délibéré

débattue le 10 Janvier 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nathalie NEHER-SCHRAUB, Présidente Madame Régine BERTRAND-ROYER, Conseillère, entendue en son rapport Madame Claudette

Matériels d'exploitation en pleine propriété : Reprise de l'intégralité du mobilier et du matériel d'exploitation tels que figurant dans l'inventaire du 4 avril 2025 rédigé par la SELARL Girard-Claudon

Matériels d'exploitation en pleine propriété : Reprise de l'intégralité du mobilier et du matériel d'exploitation tels que figurant dans l'inventaire du 4 avril 2025 rédigé par la SELARL Girard-Claudon

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Février 2010, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Claudette

, ZI la Lombardière, 07430 Davézieux Achat de matériel jardinage avec chèque sous faux nom Vernoux en Vivarais 07 31/08/01 CA Sud Rhône Alpes, service recouvrement et contentieux 15, 17 rue Paul Claudel

- signé par Brigitte BRUN-LALLEMAND, Première Présidente de chambre et par Claudia CHRISTOPHE, Greffière, à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. ****

Lucian-Daniel RUSNAC 1962 Romanian Cioranii de Jos 42. Cristina-Petruţa SORESCU 1969 Romanian Vălenii de Munte 43. Aurelia-Roxana STOICA 1973 Romanian Bătești 44.

du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jilale X... coupable de recel d'un livre de Claude

De plus, étant donné que cette anonimka [lettre anonyme] a déjà été publiée à Odessa sur le site Internet Vlasti.net (que nous citons, conformément à leur volonté), nous pouvons nous aussi la reproduire