L1 : longueur entre la face arrière du culot et le diamètre P2 ; L2 : longueur entre la face arrière et le diamètre H1 du collet ; L3 : longueur totale de la douille ; R : épaisseur du bourrelet ; R1 : diamètre du bourrelet ; E : hauteur du culot ; P1

LEGIARTI000031350582

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Moroni Ecole française Henri Matisse * * Congo (République démocratique du) Kinshasa Lycée français René Descartes de Kinshasa * * * Lycée : séries ES, L et S Congo (République démocratique du) Lubumbashi Etablissement scolaire français Blaise Pascal

LEGIARTI000037561715

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Matisse * * * Lycée : seconde uniquement Congo (République démocratique du) Kinshasa Lycée français René Descartes de Kinshasa * * * Lycée : séries ES, L et S Congo (République démocratique du) Lubumbashi Etablissement scolaire français Blaise Pascal

LEGIARTI000032850921

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LEGIARTI000035979744

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LEGIARTI000029214672

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Valéry Colombie Cali * * * Lycée français Colombie Pereira * * * Ecole française Henri Matisse Comores Moroni * * Lycée français René Descartes de Kinshasa Congo (République démocratique du) Kinshasa * * * Etablissement scolaire français Blaise Pascal

Article Annexe II (suite)

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Chaudronnerie Joly : - Le Collet de Lebre, 3, rue Chabaud, 13180 Gignac : de 1984 à 1994.

LEGIARTI000030541821

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Inondations et coulées de boue du 10 octobre 2014 au 12 octobre 2014 Communes de Collet-de-Dèze (Le), Gabriac, Saint-Frézal-de-Ventalon, Saint-Hilaire-de-Lavit, Saint-Julien-des-Points, Saint-Maurice-de-Ventalon, Saint-Michel-de-Dèze, Saint-Privat-de-Vallongue

Article (60 à 69)

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Pascal D 1001 BEAUVAIS Rue de l'Industrie BEAUVAIS 60 Avenue B.

Article 1

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Musée Colette. Sens. Musée municipal. Tonnerre. Musée municipal. Vézelay. Musée départemental d'art moderne, collection Zervos, Vézelay Villeneuve-sur-Yonne. Musée villeneuvien. Villiers-Saint-Benoît.

Article Annexe

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Paris (5 e 102 Bâtiment social : 18, rue Pascal. Paris (6 e 103 Immeuble administratif : 53 ter, quai des Grands- Augustins. Paris (7 e 104 Poste de commande : 10, rue Montessuy.

Article B

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Mouche du chou : collet et racines de toutes crucifères. Réunion. Dysaphis plantaginea (homoptère). Puceron cendré du pommier: parties aériennes des rosacées à pépin. Réunion. Eldana saccharina (lépidoptère).

Article B (2)

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Tubercules coupés en dessous du collet, débarrassés de toute terre et soigneusement lavés. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Choux, choux chinois, choux-fleurs, choux de bruxelles : choux. Absence de parties souterraines. Absence de terre.

LEGIARTI000027152458

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BOULONNAIS E5311000 Le Cat Cornu BOULONNAIS E5311040 Ruisseau de la Quesnoye BOULONNAIS E5311050 Ruisseau de Pont Pitendal BOULONNAIS E5311090 Ruisseau Blanchard BOULONNAIS E5311100 Ruisseau de la Cour Collette

Article Annexe II

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Nouvelle-Aquitaine Jean ERZILBENGOA/ Jean-Pascal ERZILBENGOA/ PASCAL MARINE, 14, avenue Marinella (devenue avenue François-Mitterrand), puis 11, avenue Gabriel-Delaunay 64500 Ciboure : de 1986 à 2010.

Article Annexe

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Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux doivent respecter les valeurs limites définies ci-après, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilo pascals) après déduction de la vapeur

Article Annexe

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Canal de Saint-Quentin Ecluse de Pascal 217 1er avril 2008 30 avril 2008 Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation. Ecluse de Masnières 217 7 avril 2008 11 avril 2008 Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation.

Article Annexe I

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Article Annexe I

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Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux ne doivent pas contenir plus de 150 milligrammes/Nm3 de poussières, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilos/pascals) après déduction

Article Annexe

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967648,17 6507391,4 2019_03_73-3 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie LOT2_2019_ZN_73_008 VERRENS-ARVEY FREE MOBILE/ORANGE Arvey 957418 6511387 LOT2_2019_ZN_73_008_S1 1 Verrens 958148 6511387 Crêtaz 957808,32 6510993 Le Moulin 957524 6511774 Les Collets

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