positions. 53-09 à 53-11 Tous produits de ces positions. 54-07 à 54-08 Tous produits de ces positions. 55-12 à 55-15 Tous produits de ces positions. 55-16 Tissus de fibres artificielles discontinues. 56-04 Fils et cordes

LEGIARTI000025671448

—

BEAUJOLAIS Villages B 70 BROUILLY R 57 CHENAS R 57 CHIROUBLES R 57 CÔTE DE BROUILLY R 57 FLEURIE R 57 JULIÉNAS R 57 MORGON R 57 MOULIN-À-VENT R 57 RÉGNIÉ R 57 SAINT-AMOUR

Article 1

—

Etablissements flottants : a) Etablissements flottants de moules (notamment cordes) : Concédés en longueur : Le mètre : 0,10 € ; Concédés en surface : L'are : 0,99 €. b) Viviers flottants et autres établissements flottants : Le mètre carré : 2,39 €. c

Article Annexe III-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74

Code du sport

L'aire de combat Les combats se déroulent sur un tapis ou sur un ring à 3 ou 4 cordes. Les coins du ring sont protégés par les protections usuelles. 2.

Article Annexe I

—

Conditions de réalisation Indicateurs d'évaluation - Effectuer un accord dit de clientèle sur piano droit ou piano à queue - Réaliser un réglage complet sur piano à queue - Réaliser une harmonisation sur piano droit (ponçage, portance sur les cordes

Article Annexe 1

—

Candidats masculins : a) Course de 60 mètres ; b) Course de 1.000 mètres ; c) Saut en hauteur avec élan (trois essais à chaque hauteur) ; d) Au choix : Soit un grimper libre chronométré de 5 mètres à la corde lisse ; Soit un lancer du poids de 7,257 kg

LEGIARTI000023732832

—

Milly-Lamartine, Montagny-lès-Buxy, Montbellet, Montceaux-Ragny, Moroges, Nanton, Ozenay, Paris-l'Hôpital, Péronne, Pierreclos, Plottes, Préty, Prissé, Pruzilly, Remigny, La Roche-Vineuse, Romanèche-Thorins, Rosey, Royer, Rully, Saint-Albain, Saint-Amour-Bellevue

Article Annexe I

—

52 Côte de Brouilly R 52 Côte de Brouilly + climat R 52 Fleurie R 52 Fleurie + climat R 52 Juliénas R 52 Juliénas + climat R 52 Morgon R 52 Morgon + climat R 52 Moulin-à-Vent R 52 Moulin-à-Vent + climat R 52 Régnié R 52 Saint-Amour

LEGIARTI000034461330

—

Girard CHÂTILLON-LE-DUC Besançon 0390785S Collège Lucien Fèbvre SAINT-AMOUR Besançon 0390883Y Collège Maryse Bastié DOLE Besançon 0390906Y Collège Rouget-de-Lisle LONS Besançon 0390907Z Collège Saint-Exupéry LONS Besançon 0700035H Collège Charles

Article ANNEXE

—

l'aile sud du prieuré. 46 Assier Château d'Assier. 46 Saint-Céré et Saint-Jean-Lespinasse Château de Montal. 46 Marcilhac-sur-Célé Terrain adjacent à l'ancienne abbaye. 65 Tarbes Maison natale du maréchal Foch. 81 Cordes-sur-Ciel

Article Annexe

—

primeurs, vins blancs). 14,17 meq/l ― 3 ― ― ― ― ― ― ― ― Beaujolais, Beaujolais Villages, Beaujolais + nom de commune (vins rouges non primeurs) Brouilly, Chénas, Chiroubles, Côte de Brouilly, Fleurie, Juliénas, Morgon, Moulin à Vent, Régnié, Saint-Amour

Article Annexe

—

(vins rosés non primeurs). 14,16 meq/l ― 4 ― ― ― ― ― ― ― Beaujolais, Beaujolais supérieur, Beaujolais Villages, Beaujolais + nom de commune, Brouilly, Chénas, Chiroubles, Côte de Brouilly, Fleurie, Juliénas, Morgon, Moulin à Vent, Régnié, Saint-Amour

Article Annexe I

—

2,00 FLEURIE + CLIMAT R 2,00 JULIÉNAS R 2,00 JULIÉNAS + CLIMAT R 2,00 MORGON R 2,00 MORGON + CLIMAT R 2,00 MOULIN-À-VENT R 2,00 MOULIN-À-VENT + CLIMAT R 2,00 RÉGNIÉ R 2,00 SAINT-AMOUR

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Boyauderies, triperies, cordes à boyau (fabrication de). Brasseries (fabrication de bière). Caséine (fabrication de). Cidre (fabrication du). Conserves alimentaires (fabrication de). Corps gras (extraction des).

Article Annexe 210.A.3

—

Dans tous les cas de tonture inhabituelle, comme pour les chalutiers, il faut mesurer la longueur au moyen d'un ruban à mesurer ou d'une corde tendue d'une extrémité à l'autre du pont. 2. Division de la longueur de jauge.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Pour l'évaluation de l'incapacité qu'entraînent ces troubles, il sera tenu compte de la mobilité des cordes vocales, du calibre de la glotte, et de la sous-glotte, du vestibule laryngé dans l'inspiration maximum et dans la phonation, enfin du degré des

Article Annexe

—

Cancers du larynx (glotte, étage sus-glottique, étage sous-glottique, cartilage laryngé) Classification des tumeurs : T1 : tumeur limitée au site originel ; T2 : tumeur étendue à la région voisine sans perte de mobilité des cordes vocales ; T3 : tumeur

Article TABLEAU A

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Cordes harmoniques (Fabricant de), pour son compte. Cordes métalliques (Fabricant de), pour son compte Cordier (Marchand). Corne (Apprêteur de), pour son compte. Corne (Fabricant de feuilles transparentes de), pour son compte.

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