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49 résultats pour « DAUGANT Me LEMAIRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

5fd9276bc60727066e0cbdc3

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

[H] [L], né le [Date naissance 5] 1945, a subi le 14 septembre 1983 une ménisectomie interne simple et une plastie de type Lemaire isolée.

Source officielle
TJ

Chambre 03 cab 06

69a2203acdc6046d47f9db4c

T. Judiciaire

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3 avril 2025

3 avril 2025

59310 ORCHIES, nés le 25 Novembre 1978 à AMANI MENOU (COTE D’IVOIRE) représentés par Me Virginie MAIRESSE, avocat au barreau de LILLE Juge aux affaires familiales : Perrine DEBEIR Assisté de Anaïs LEMAIRE

Source officielle
CC

cr

6079a8469ba5988459c4c547

Cassation

27 novembre 1992

27 novembre 1992

lors d'une confrontation de F... celui-ci comme étant Paul ou le chef Paul-appellation dont au demeurant la chambre d'accusation constate qu'elle figure textuellement dans un procès-verbal d'audition datant

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CA

Sociale A salle 2

689acd298a5703d75a66869d

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

GREFFIER : Gaëlle LEMAITRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER

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CAA

2ème Chambre

DCA_21NT02540_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Bréchot, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - les observations de Me Lemaire, substituant Me Maitre et Me Braud, représentant l'association de protection de l'environnement et

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CA

Chambre 4-6

5fd94f8b4bfd6f383188064f

Appel

28 février 2020

28 février 2020

La Cour était composée de : Madame Christine LORENZINI, Présidente de Chambre Monsieur Thierry CABALE, Conseiller Mme Solange LEBAILE, Conseiller qui en ont délibéré.

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CA

Chambre Sociale

6349007263d497adffda42d0

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

[L] [E] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Anicet LECATRE, avocat au barreau de MOULINS INTIME Après avoir entendu, M.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

662bf142e266e89ef1189d9f

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Elle souligne lefait qu'elle n'est aucunement excessive, étant précisé que la société GRENKE LOCATION ne sollicite, en l'occurrence, pas la majoration de 10%, pourtant stipulée au contrat, de sorte qu'il

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CA

Chambre 4-6

5fda667fc6d86caf75380e8b

Appel

5 juillet 2019

5 juillet 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : M.Thierry CABALE, conseiller faisant fonction de Président Mme Solange LEBAILE, Conseiller Madame Béatrice THEILLER

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