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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
6358cdf7c40aa805a7864d94
25 octobre 2022
25 octobre 2022
SOCIÉTÉ [B] TRANSPORTS Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me DAUGANT
Source officiellecr
61372652cd58014677424a7c
24 juin 2003
24 juin 2003
est confiée par l'article 14 du Code de procédure pénale ; que tel est le cas d'un procès- verbal dressé par un officier de police judiciaire recueillant une plainte ; qu'en l'espèce, Frédéric Lemaitre
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee73
29 novembre 2011
29 novembre 2011
la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE
Source officielle7ème chambre
DTA_2202823_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
datant de 2021, lesquels font au demeurant état des doutes de son épouse quant à l'avenir de leur relation, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef5d
10 janvier 2012
10 janvier 2012
la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69abed31cdc6046d47d0fda2
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Christian MARANDON Juges : Mme Sabrina FEDDAL M Ali DEBABI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Débats
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02272_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Lemaire, président assesseur, - Mme Boizot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour le 3 avril 2026. Le rapporteur, O.
Source officielle5e chambre Pole social
66ff85bfa4ff9ec259c097b4
3 octobre 2024
3 octobre 2024
N° Portalis DBVH-V-B7H-I4GZ POLE SOCIAL DU TJ D'AVIGNON 08 juin 2023 RG :19/00583 [D] C/ CPAM DE VAUCLUSE Grosse délivrée le 03 OCTOBRE 2024 à : - Me LEMAIRE
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69c406b0cdc6046d47eaeba6
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Représentant(s) : SCP SVA Défendeur (s) :, [T], [P], [Adresse 3] Représentant (s) : SCP SVA Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE
Source officielle1ère chambre
DTA_2202568_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Benoît Lemaire, secrétaire général de la préfecture du Loiret, lequel disposait d'une délégation de signature accordée par la préfète du Loiret aux termes d'un arrêté du 27 juillet 2021, publié le même
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd59
23 octobre 2012
23 octobre 2012
FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 23 OCTOBRE 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100460_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
En revanche, l'Office national des forêts produit des photographies aériennes, datant du début des années 2000, dont il ressort que le terrain était alors à l'état de pâture, et peuplé uniquement de quelques
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
653b59cb502b828318c4e659
26 octobre 2023
26 octobre 2023
BRUNET [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Pierre LEMAIRE, avocat au barreau de POITIERS, toque : 57 INTIMÉ Monsieur [C] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Elodie
Source officielleSociale A salle 2
6631db29a91469000847aa16
19 avril 2024
19 avril 2024
19 Avril 2024, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Olivier BECUWE, Président et par Gaëlle LEMAITRE
Source officielleChambre 1/Section 5
68e88b513ea43407b9fbaabb
9 octobre 2025
9 octobre 2025
RÉFÉRÉ DU 09 OCTOBRE 2025 MINUTE N° 25/01434 ---------------- Nous,Madame Anne BELIN, Première Vice-Présidente, au Tribunal judiciaire de BOBIGNY, statuant en référés, assistée de Monsieur Tuatahi LEMAIRE
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2513849_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : le rapport de Mme Weidenfeld ; - les observations de Me Lemaire, pour Mme A....
Source officielle7ème chambre
DTA_2002770_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
E se borne à invoquer un courrier d'une agence immobilière, datant du 8 novembre 2017 soit près de deux ans après le transfert du bien dans le patrimoine privé du requérant, qui fixe une fourchette de
Source officielle1ère chambre civile-Expro
653a067ed0451e8318d0e9db
17 octobre 2023
17 octobre 2023
La construction est ancienne, datant de 1800, édifiée en pierres et briques, la couverture étant en tuiles et ardoises.
Source officiellePOLE CIVIL section 4
678ec753bfd75b73b3e460fa
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Chemin de Marthéchamp - 54850 MEREVILLE Madame [T] [J] épouse [M] née le 19 Janvier 1962 à NANCY (54000), demeurant Chemin de Marthéchamp - 54850 MEREVILLE tous les deux représentés par Me Frédérique LEMAIRE-VUITTON
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd90724
28 mai 2013
28 mai 2013
Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 MAI 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE
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