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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
6162c83bb820aa60963d8548
18 octobre 2012
18 octobre 2012
Vu l'appel interjeté le 30 juillet 2010 par la société Jack contre cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93705
23 novembre 2016
23 novembre 2016
Ils versent plusieurs photographies certaines étant prises avant la maladie et durant cette dernière.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dc5
26 octobre 2006
26 octobre 2006
xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxMonsieur Jacky A..."Dourdoigne"61340 BERD'HUISMadame Lydie D... épouse A..."
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007632090
22 avril 1992
22 avril 1992
"JACK X...", devenue la société anonyme "JACK X...", exploitait à Nice un magasin de ventes au détail de chaussures et a fait l'objet d'une vérification de comptabilité pour la période allant du 1er avril
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00324
25 mars 2014
25 mars 2014
Y... lequel indique avoir, tandis qu'il travaillait de manière soutenue avec la société JACK, été « contacté par MM.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007895526
27 janvier 1997
27 janvier 1997
Jacky X..., demeurant à Reilhac, Jussac (15250) ; M.
Source officiellesoc
6137233dcd5801467740739b
17 février 1999
17 février 1999
Jacky Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 août 1996 par la cour d'appel d'Agen (Chambre sociale), au profit de la société Bouyer, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse
Source officielleciv1
613723bdcd5801467740d8ff
4 juillet 2001
4 juillet 2001
Jacky X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10993
6 octobre 2017
6 octobre 2017
Jacky Y.... Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 18 février 2016.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100972
23 septembre 2015
23 septembre 2015
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte authentique reçu le 31 mars 2004, Mme X..., veuve Y..., a consenti à son fils Jacky
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100435
15 mai 2013
15 mai 2013
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 24 novembre 2010), que Jackie X... qui est décédé le 25 janvier 2003, s'était marié
Source officiellecr
édure suiviec/Jackie Z
61372618cd58014677422e63
29 octobre 2002
29 octobre 2002
Serge, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 20 septembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre Jackie Z... du chef de blessures involontaires
Source officiellesoc
61372370cd58014677409d00
1 février 2000
1 février 2000
Jacky X..., demeurant ..., LA COUR, en l'audience publique du 7 décembre 1999, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbbd
10 juin 2008
10 juin 2008
Le 13 avril 2005, Jacky B..., son PDG et lui- même adhérent à la Société ITM ENTREPRISES, a déclaré l'état de cessation des paiements de l'entreprise au greffe du Tribunal de Commerce de MONTPELLIER.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891c2
13 février 2007
13 février 2007
Jacky X...
Source officielleService des référés
6686fe98e74459e0c7edd46a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La société The Union Jack, régulièrement citée, ne comparait pas.
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae7a
12 juin 2007
12 juin 2007
Mr Jack X... a relevé appel de ce jugement le 28 mars 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb32
28 septembre 2011
28 septembre 2011
née le 19 Juin 1934 à AJACCIO (20000) ... ... 20000 AJACCIO Non comparante assistée de Me Philippe ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Monsieur Jacky Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbd2
26 février 2008
26 février 2008
ont cédé leurs parts sociales à Jacques X... ; que par acte en date du 3 septembre 2004 mais ayant effet à compter du 1er mai 2004, celui-ci a rétrocédé ses parts sociales à Fabrice B..., Manuel C..., Jack
Source officiellesoc
6137211fcd580146773f12b6
23 janvier 1990
23 janvier 1990
STAM, dont le siège est à Sainte-Cécile (Manche), La Butte Pagnier, en cassation de deux arrêts rendus le 3 septembre 1987 par la cour d'appel de Caen (chambre sociale), au profit de : 1°) Monsieur Jacky
Source officiellePage 3 sur 12