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2 160 résultats pour « Daniel Jacques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101189

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Bernard, Daniel, Dominique et Jacques Y..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de M. C..., l'avis de M.

Source officielle

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TJ

PREMIERE CHAMBRE

67804f019c3ba90f51dc9d53

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ANVOLIA (RCS de [Localité 52] n° 432 303 261), dont le siège social est sis [Adresse 18] représentée par Maître Daniel JACQUES de la SELARL A.B.R.S ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOURS, avocats postulant

Source officielle
CC

cr

613725e2cd5801467742146d

Cassation

11 janvier 2001

11 janvier 2001

l'utilisation des locaux et du papier à en-tête du cabinet C... les affirmations fallacieuses de Guy A...et d'Aline F... sur la qualité des intervenants, et qu'il a lui-même déclaré avoir présenté Daniel

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007668428

Admin. suprême

10 décembre 1982

10 décembre 1982

DANIEL ET F...

Source officielle
CC

civ3

6079432c9ba5988459c415db

Cassation

13 février 1974

13 février 1974

FRERES ET LUCIENNE X..., DANIEL X..., JACQUES LOUIS X... FONT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUI A JUGE QUE LES CONSORTS X...

Source officielle
CC

cr

6079a8db9ba5988459c4f204

Cassation

6 décembre 2005

6 décembre 2005

Daniel, - Y...

Source officielle
CC

civ1

607943469ba5988459c41cda

Cassation

25 novembre 1975

25 novembre 1975

DANIEL, FORMEE PAR SON Z...

Source officielle
CC

civ3

613721ddcd580146773f848b

Cassation

6 avril 1993

6 avril 1993

(Loiret), 38/ Mme X... ermaine, Thérèse D..., née Y..., demeurant à Paris (16ème), ..., agissant en qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire de : Paul, André, Daniel, Edmond, Jacques

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007869616

Admin. suprême

8 juin 1994

8 juin 1994

Daniel B..., M. Jacques Y..., M. Bernard X..., M. Patrice A..., M. Jean-Pierre Z... et M.

Source officielle
CC

civ3

61372222cd580146773fa7e3

Cassation

8 juin 1994

8 juin 1994

(Loiret), 3 / Mme Anne-Marie A..., née X..., demeurant ... (16e), agissant en qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire de Paul, André, Daniel, Edmond, Jacques A... et de Frédéric, Guillaume

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb99bd3db21cbdd8ddcd

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

Jacques Denis Pierre X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100808

Cassation

9 juillet 2008

9 juillet 2008

Christophe, Daniel, Régis et Jacques X... et Mmes Huguette X... épouse Z... et Mireille X... épouse A..., leurs six enfants ; que MM.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02218

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

Z..., Jacques Z..., Damien A..., Jacques X..., Gilles B..., Giovanni C..., ainsi qu'à Mesdames Thérèse D...veuve E..., Delphine E..., Audrey E... et Mélanie E... en leur qualité d'ayant droit de Monsieur

Source officielle
CC

civ3

613720e7cd580146773ef5b8

Cassation

22 mars 1989

22 mars 1989

Jacques et Daniel B... avaient acquis toutes les obligations qui en découlaient, que la cession du terrain et des équipements pour la somme symbolique de un franc avait pour contrepartie l'extinction de

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e88463cdc6046d471c3cab

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Procédure de redressement judiciaire : Monsieur [R] [U] - EIRL [R] [U] Audience de chambre du conseil du 07 avril 2026 à laquelle siégeaient * Président : Madame Mireille MATHONIER, * Juges : Monsieur Daniel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab6f

Appel

30 mai 2006

30 mai 2006

Jacques, Daniel et François X... intimés demandant au contraire de : - confirmer le jugement à l'exception des montants de la mise à prix et indemnité d'occupation ainsi que des frais d'instance - fixer

Source officielle
CE

5 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007751975

Admin. suprême

9 mars 1990

9 mars 1990

Daniel F..., demeurant ..., M. Jacques G..., demeurant bâtiment 1, résidence de Mons, rue Paul Doumer à Royan (17200), Mme Françoise J..., demeurant ..., M. Jean-Jacques M..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007897878

Admin. suprême

20 novembre 1996

20 novembre 1996

Daniel O..., M. Jacques X..., M. Claude Y..., M. Henri A..., M. Joseph B..., M. Jean C..., M. Jean-Claude D..., M. Jean-Alphonse E..., M. Dominique F..., M. Alain G..., M. Conrad H..., M.

Source officielle
CC

civ1

6137219fcd580146773f54df

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Jean Daniel A...

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000020869466

Admin. suprême

10 juin 2009

10 juin 2009

Daniel H, M. Jacques I, M. Jean J, M. Aymeri de K, M. Jean-Pierre L, M. Robert M et M.

Source officielle