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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
6035c4d9d6b4322c0eb28faa
2 mars 2016
2 mars 2016
LAETITIA, actionnaire majoritaire de la société DARIUS ».
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:0420DEC003430496
20 avril 1999
20 avril 1999
Daria has been living with Mrs G. since.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201321_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Constructions Ltd ; - les déficits déclarés concernent exclusivement la société Dario Constructions Ltd et elle a commis une erreur dans ses liasses fiscales.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007820755
13 mai 1992
13 mai 1992
Jean-Paul DARCIS, commissaire en chef de 2ème classe, demeurant ..., (Md 20817) Etats-Unis ; M.
Source officiellechambre 1-9
69cea366cdc6046d47e21ddb
17 janvier 2025
17 janvier 2025
La société Darris Maroquinerie (ci-après Darris) est spécialisée dans la confection et la vente d'articles de maroquinerie. Elle a adressé le 15 mai 2019 à M.
Source officielleciv3
607943339ba5988459c418f2
3 juillet 1974
3 juillet 1974
TENDANT A OBTENIR QUE DARIUS X..., COPROPRIETAIRE, SOIT CONDAMNE A SUPPRIMER DIVERS AMENAGEMENTS ET INSTALLATIONS PRECISES DANS LEUR EXPLOIT INTRODUCTIF D'INSTANCE, ALORS, SELON LE MOYEN, QUE SI L'ARTICLE
Source officiellecomm
6137266ccd5801467742573c
2 mars 1993
2 mars 1993
Dario X... : Attendu que M. Dario X... conteste la recevabilité du pourvoi, au motif que celui-ci a été formé le 4 avril 1991, alors qu'à cette date M.
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4edcd
26 février 1998
26 février 1998
du 24 janvier 1984, 591 et 593 du Code de procédure pénale, insuffisance de motifs, défaut de base légale : " en ce que l'arrêt a reconnu les consorts X..., en qualité de dirigeants de la société Daris
Source officielleService des Référés
627ca7a64781dc057dee7a10
11 mai 2022
11 mai 2022
La société Dari Market a interjeté appel de cette décision le 23/12/2021.
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fee7
4 mai 2012
4 mai 2012
APPELANT : Monsieur Darius Gustave X... ... ... 97232 LE LAMENTIN représenté par Me Gérard GRANVORKA, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMÉE : FEDERATION DES EGLISES ADVENTISTES DU 7EME
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2204939_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
directeur des services de l'éducation nationale des Yvelines a refusé de faire droit à sa demande de dérogation à la carte scolaire pour l'affectation de sa fille D B en classe de sixième au collège Darius
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
660f9505a40f8b0008cb763d
4 avril 2024
4 avril 2024
DARIUS CAPITAL CONSEIL anciennement dénommée DARIUS CAPITAL PARTNERS, agissant par son directeur général, Ayant pour avocat postulant : Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS
Source officiellecr
6079a8519ba5988459c4ca8a
21 septembre 1994
21 septembre 1994
. ; " aux motifs qu'effectivement, les époux X... n'ont pas procédé à des opérations de crédits dans leurs relations avec les marchands forains qui négociaient les meubles provenant de la société Daris
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93769
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Darius X...et à Mme Katia Z...par lettres recommandées dont les accusés de réception sont joints au dossier. Le 2 août 2016, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200644
10 avril 2014
10 avril 2014
X... fait valoir qu'il dispose d'une expérience de quatre années en qualité de traducteur et interprète de français en dari et de dari en français auprès du ministère des affaires étrangères entre 2004
Source officielleChambre 07
69f19078cdc6046d47ec94f2
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Dario MANCO, Président, [Adresse 3] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M. Pierre GIRAUD Juges : M.
Source officielleciv1
60794ea89ba5988459c48f7a
11 juillet 2006
11 juillet 2006
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux consorts X... de leur reprise d'instance en tant qu'héritiers de Daurice X..., décédée le 25 septembre 2003 ;
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007915736
17 juin 1996
17 juin 1996
la taxe sur la valeur ajoutée à laquelle elle a été assujettie au titre de la période du 1er janvier 1978 au 31 décembre 1981 ; 2) remette intégralement cette imposition à la charge de l'association Darc
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ad8
4 novembre 2005
4 novembre 2005
FAITS ET PROCÉDURE Monsieur X...Dario né le 02 août 1955 conclu avec le groupe STAR AG le 28 août 2000'un contrat cadre en qualité de traducteur indépendant.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01087
24 juin 2015
24 juin 2015
La fiche produite par Darci X... présente un solde à payer de 33 652 euros, celle produite par l'employeur un solde de 21 184 euros.
Source officiellePage 3 sur 75