par une affirmation la conscience qu'aurait eue Boulay d'avoir causé un dommage au cyclomotoriste ; "alors que, d'autre part, l'arrêt attaqué n'a pas caractérisé le fait que Boulay cherchait à se dérober

. ; que son fils, partie civile, prétend sans en justifier que la prévenue aurait dérobé à sa mère d'autres bijoux demeurés introuvables ; qu'il convient de rappeler que Mme X... a déposé plainte contre

auxquelles il était tenu de participer s'étaient répétées malgré la mise en garde solennelle de la société Direct menager l'avertissant des risques que lui faisait courir son comportement constituant à se dérober

Il est donné acte à la société John Deere du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la coopérative d'utilisation de matériel agricole L'Eveil. Faits et procédure 2.

d'une part, la procédure d'enquête préliminaire relève que Mme A... ne remit aucun certificat médical pour établir la réalité de ses dires ; qu'il paraît, d'autre part, peu probable que X... lui ait dérobé

1988 rendu complice du meurtre commis par Yvette X... sur la personne de Maurice Z..., la chambre d'accusation relève que les deux inculpés auraient attiré la victime dans une forêt dans le but de lui dérober

dans ses livres un compte à une personne qui a déclaré faussement s'appeler Vitry et a crédité son compte du montant de plusieurs chèques émis à l'ordre de la société Vitry à laquelle il les avait dérobés

de dommages-intérêts envers cette victime ; "aux motifs adoptés des premiers juges que D..., dont la résidence a été cambriolée entre décembre 1990 et mars 1981 à Pontaubert, a déclaré s'être fait dérober

d'assurances ; que faute de parvenir à un accord sur l'évaluation de l'indemnité d'assurance, en raison d'une divergence sur la qualification en objets de valeur ou en objets courants de certains objets dérobés

9 juin 1988) de l'avoir condamnée à verser à la compagnie Rhin et Moselle (l'assureur), subrogée sans les droits de son assurée, la caisse d'épargne de Morhange (la caisse), le montant des espèces dérobées

apposées sur le J9 " ; " et aux motifs, adoptés des premiers juges, que la perquisition pratiquée à Macau le 5 septembre 1983 amenait la découverte d'un fourgon Peugeot J9 faussement immatriculé et dérobé

résultait des attestations produites aux débats d'une part que l'ensemble des employés travaillant à la cuisine centrale de l'OHS avaient vu depuis longtemps et à plusieurs reprises Mme De Y... dérober

la bagarre, sur le déroulement des faits, sur la chronologie des coups de feux, ou le fait que Malik Y... n'ait pas été trouvé porteur de tous les objets qu'il était censé, selon les témoins, avoir dérobés

Le X..., à le supposer établi, ne constituait pas une cause réelle et sérieuse de licenciement dès lors qu'il n'avait jamais fait l'objet d'aucun reproche et qu'il n'avait dérobé que des denrées alimentaires

camion qu'avait acheté la société ne figurait plus aujourd'hui dans les actifs sociaux et qu'aucune plainte n'avait été déposée à la suite de sa disparition", sans constater que ce camion aurait été dérobé

des frais que la locataire a engagé ; -condamné la SCI DEDB à payer à la SAS [L] la somme de 2 920 € au titre du préjudice financier ; -condamné la SCI DEDB à payer à la SAS [L] la somme de 5 000 € au

sécurité, portait la même référence que celui qui avait été vendu la veille par la société Carrefour, ce qui confirmait les explications données par l'employeur, d'où il ressortait qu'il n'avait nullement dérobé

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Abdelwhab X... des fins de la poursuite ; "aux motifs qu'un vol a été commis par effraction au domicile de Pierre Z..., vol au cours duquel ont été dérobés