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1 542 résultats pour « Didier LE MARREC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a4cd580146774274cd

Cassation

14 juin 2006

14 juin 2006

fraude présumée des sociétés CVC Capital Partners SA et CVC Capital Partners France SA ; que Marc Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c17

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Didier X... et l'entreprise Oceamod au Maroc mais a fait valoir qu'ils n'existaient plus à la date du licenciement en raison de la vente par la société Talema de ses participations dans la société Oceamod

Source officielle
CE

Section

CETAT:CETATEXT000024062718

Admin. suprême

27 mars 1987

27 mars 1987

DK..., Pascal DM..., Serge DP..., Jean-Claude DS..., Hervé DU..., Pascal EW..., François EZ..., Yann EC..., Robert ED..., Pascal EE..., Didier EI..., Marc EM..., Patrick EP..., Denis ER..., Olivier EU

Source officielle
CE

10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008186527

Admin. suprême

14 janvier 2004

14 janvier 2004

Larrivé, Auditeur, - les observations de la SCP Parmentier, Didier, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

61372192cd580146773f4de9

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

Fernand B..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), Le Château, 5°/ M. Pierre A..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), Chabossu, chemin des Savoyards, 6°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cf81

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

Didier, Philippe et Jean-Marc ont pris le nom de X... ; M.

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008165222

Admin. suprême

30 août 2005

30 août 2005

Mohammed A, demeurant Hay si Lakhdar, rue B 4/5, à Oujda (Maroc) et Mme Sophia DIDI, épouse A, demeurant 19 boulevard Pasteur au Mesnil le Roi (78600 ) ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89476

Appel

8 octobre 2007

8 octobre 2007

Il revendique le paiement de trois jours de compensation par semaine de présence au MAROC comprenant un week-end et produit une " rétrospective " des missions au MAROC sur les quatre années de 1999 à 2002

Source officielle
CC

cr

6079a8db9ba5988459c4f20d

Cassation

14 décembre 2005

14 décembre 2005

la maison d'accueil des personnes âgées ; qu'il a constaté que le cabinet Vallet-Tassin avait perçu des honoraires d'un montant de 527 847 francs HT pour la maîtrise d'oeuvre de l'opération ( ) ; que Marc

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423e2f

Cassation

3 novembre 2005

3 novembre 2005

(PDG) et Didier Z... (administrateur), ainsi que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2302044_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 septembre 2023, la commune de Saint-Didier-Au-Mont-d'Or, représentée par la SELARLU Jean-Marc Petit - Avocat, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme

Source officielle
CC

cr

6079a8599ba5988459c4cdce

Cassation

8 mars 2005

8 mars 2005

était mouillée et grasse au moment de la compétition ; que selon Virginie X..., copilote totalement inexpérimentée, son mari circulait à une vitesse de 140 km/h et a été "surpris" par la bosse ; que Marc

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. Jean X

61372121cd580146773f13ab

Cassation

29 mai 1990

29 mai 1990

Didier X..., de Me Luc-Thaler, avocat de M. Y..., ès qualités, de la SCP Defrenois et Lévis, avocat de M. Jean-Philippe X..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869ec

Appel

5 juin 2003

5 juin 2003

L'enquête diligentée par le SRPJ de Limoges, puis l'information judiciaire ouverte le 17 janvier 2000 mettaient en évidence qu'à la suite du conflit qui l'opposait à Didier ROSE, Marc M'BAHIA s'était résolu

Source officielle
CC

cr

613725f5cd58014677421dda

Cassation

21 novembre 2001

21 novembre 2001

WAQUET, FARGE et HAZAN, la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHEMITHE ; Statuant sur les pourvois formés par : - C...Marc

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e9cc94cdc6046d473a40a9

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

MATERIELLE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 3 avril 2026 4ème CHAMBRE DEMANDEURS SAS APRIL - SANTE PREVOYANCE [Adresse 1] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE – Me Jean-Didier

Source officielle
CC

civ2

60794c909ba5988459c4605f

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

Didier X... s'est rendu, en avril 1986, chez Jean-Marc Faytout qui a pratiqué sur lui une injection d'héroïne ayant entraîné des lésions neurologiques irréversibles ; qu'un jugement pénal a déclaré M.

Source officielle
CC

soc

613721cecd580146773f78b5

Cassation

17 décembre 1992

17 décembre 1992

Y... ; que ce dernier a cédé son cabinet le 13 mai 1988 à la société Didier Preud'homme ; que celle-ci ayant présenté à M.

Source officielle
CC

cr

6137262fcd5801467742396d

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

Paris XVème, les locaux d'habitation de Didier B... et/ ou locaux professionnels de la SCI Dimag... 75016 Paris et les locaux d'habitation et dépendances d'Olivier X... et/ ou Mathieu C... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1ba

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

ETABLISSEMENTS DIDIER Z... ENSEIGNE " IMMOBILIER Z...

Source officielle

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