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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613726a4cd580146774274cd
14 juin 2006
fraude présumée des sociétés CVC Capital Partners SA et CVC Capital Partners France SA ; que Marc Z...
Cour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c17
8 décembre 2015
Didier X... et l'entreprise Oceamod au Maroc mais a fait valoir qu'ils n'existaient plus à la date du licenciement en raison de la vente par la société Talema de ses participations dans la société Oceamod
Section
CETAT:CETATEXT000024062718
27 mars 1987
DK..., Pascal DM..., Serge DP..., Jean-Claude DS..., Hervé DU..., Pascal EW..., François EZ..., Yann EC..., Robert ED..., Pascal EE..., Didier EI..., Marc EM..., Patrick EP..., Denis ER..., Olivier EU
10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008186527
14 janvier 2004
Larrivé, Auditeur, - les observations de la SCP Parmentier, Didier, avocat de M.
civ2
61372192cd580146773f4de9
16 octobre 1991
Fernand B..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), Le Château, 5°/ M. Pierre A..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), Chabossu, chemin des Savoyards, 6°/ M.
6253cb29bd3db21cbdd8cf81
11 septembre 2008
Didier, Philippe et Jean-Marc ont pris le nom de X... ; M.
JUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008165222
30 août 2005
Mohammed A, demeurant Hay si Lakhdar, rue B 4/5, à Oujda (Maroc) et Mme Sophia DIDI, épouse A, demeurant 19 boulevard Pasteur au Mesnil le Roi (78600 ) ; M.
6253c9cfbd3db21cbdd89476
8 octobre 2007
Il revendique le paiement de trois jours de compensation par semaine de présence au MAROC comprenant un week-end et produit une " rétrospective " des missions au MAROC sur les quatre années de 1999 à 2002
6079a8db9ba5988459c4f20d
14 décembre 2005
la maison d'accueil des personnes âgées ; qu'il a constaté que le cabinet Vallet-Tassin avait perçu des honoraires d'un montant de 527 847 francs HT pour la maîtrise d'oeuvre de l'opération ( ) ; que Marc
61372638cd58014677423e2f
3 novembre 2005
(PDG) et Didier Z... (administrateur), ainsi que M.
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2302044_20231120
20 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 septembre 2023, la commune de Saint-Didier-Au-Mont-d'Or, représentée par la SELARLU Jean-Marc Petit - Avocat, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme
6079a8599ba5988459c4cdce
8 mars 2005
était mouillée et grasse au moment de la compétition ; que selon Virginie X..., copilote totalement inexpérimentée, son mari circulait à une vitesse de 140 km/h et a été "surpris" par la bosse ; que Marc
comm
Donne défautc/M. Jean X
61372121cd580146773f13ab
29 mai 1990
Didier X..., de Me Luc-Thaler, avocat de M. Y..., ès qualités, de la SCP Defrenois et Lévis, avocat de M. Jean-Philippe X..., les conclusions de M.
6253c8e8bd3db21cbdd869ec
5 juin 2003
L'enquête diligentée par le SRPJ de Limoges, puis l'information judiciaire ouverte le 17 janvier 2000 mettaient en évidence qu'à la suite du conflit qui l'opposait à Didier ROSE, Marc M'BAHIA s'était résolu
613725f5cd58014677421dda
21 novembre 2001
WAQUET, FARGE et HAZAN, la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHEMITHE ; Statuant sur les pourvois formés par : - C...Marc
4ème chambre
69e9cc94cdc6046d473a40a9
3 avril 2026
MATERIELLE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 3 avril 2026 4ème CHAMBRE DEMANDEURS SAS APRIL - SANTE PREVOYANCE [Adresse 1] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE – Me Jean-Didier
60794c909ba5988459c4605f
16 mars 1994
Didier X... s'est rendu, en avril 1986, chez Jean-Marc Faytout qui a pratiqué sur lui une injection d'héroïne ayant entraîné des lésions neurologiques irréversibles ; qu'un jugement pénal a déclaré M.
soc
613721cecd580146773f78b5
17 décembre 1992
Y... ; que ce dernier a cédé son cabinet le 13 mai 1988 à la société Didier Preud'homme ; que celle-ci ayant présenté à M.
6137262fcd5801467742396d
19 décembre 2001
Paris XVème, les locaux d'habitation de Didier B... et/ ou locaux professionnels de la SCI Dimag... 75016 Paris et les locaux d'habitation et dépendances d'Olivier X... et/ ou Mathieu C... ...
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5 mars 2008
ETABLISSEMENTS DIDIER Z... ENSEIGNE " IMMOBILIER Z...
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