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1 425 résultats pour « Dubray »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613722f2cd580146774038d7

Cassation

3 décembre 1997

3 décembre 1997

Dubréas, assuré par la compagnie SAMDA, qui a confié une étude du plan de l'ossature en béton armé à la Société d'études techniques du bâtiment, assurée par le Groupement français d'assurances; qu'après

Source officielle
TCOM

Tribunal de commerce spécialisé

69f9e4c0cdc6046d47a95ad3

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Rôle 2026 002328 Jugement du 28 avril 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE SPECIALISE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick EVRARD Madame Maria DUFROY

Source officielle
CC

comm

613723e1cd5801467740f64f

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

; Sur le premier moyen : Attendu que la société Loveco fait grief à l'arrêt d'indiquer sous la mention de la composition de la cour d'appel "Lors des débats et du délibéré" : "Greffier : Mme Dubard

Source officielle
CC

comm

613723e2cd5801467740f657

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

dues ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Loveco fait grief à l'arrêt d'indiquer sous la mention de la composition de la cour d'appel "lors des débats et du délibéré : Greffier : Mme Dubard

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200416

Cassation

20 mars 2025

20 mars 2025

[E] [B] a présenté un hématome sous-dural qui lui a laissé des séquelles. 2.

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f80

Cassation

8 février 2006

8 février 2006

profession de commerce en gros de 922 hectolitres de vin rouge et défaut de cautionnement de l'activité de commerce en gros, suite à la détention sans autorisation de 922 hectolitres de vin rouge AOC Duras

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01290

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

[P] a été interpellé à Dubaï le 18 février 2021. 4.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200613

Cassation

19 juin 2025

19 juin 2025

[E] [B] a présenté un hématome sous-dural qui lui a laissé des séquelles. 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e57

Appel

3 mai 2007

3 mai 2007

Laboratoire d'Analyse de Biologie Médicale PETIT-DUBARRY sis ....

Source officielle
CC

cr

61372582cd5801467741e612

Cassation

5 avril 1995

5 avril 1995

ces mêmes enquêteurs font tous état d'une perte de contrôle dans la conduite de son véhicule de la part du conducteur de la Range-Rover, lequel avait franchi l'axe médian de la chaussée (témoignages Dubah

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2202692_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

S'agissant de la société Dubarry : 10.

Source officielle
CC

comm

613723bacd5801467740d670

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

nouveau Code de procédure de procédure civile ; 2 ) que dans la mesure où, comme le précisaient les écritures d'appel de la SODECA, il résultait de données confortées par l'expertise officieuse Duprat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2114566_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Postérieurement à l'introduction de sa demande, par un mémoire enregistré le 28 octobre 2022, la société Dubrac TP s'est désistée de son recours.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2216702_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

La société Dubrac TP ne peut donc se prévaloir de l'existence d'un décompte général et définitif tacite.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100508

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

, anciennement dénommée Conseil interprofessionnel des vins de Duras, anciennement dénommée Union interprofessionnelle des vins Côtes de Duras, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f9e3abcdc6046d47a9416a

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Rôle 2025 013555 Jugement du 28 avril 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Madame Maria DUFROY

Source officielle
CC

civ2

607940ef9ba5988459c3fabd

Cassation

4 juin 1971

4 juin 1971

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE BARBEAU A ASSIGNE DUBARRY DEVANT LE TRIBUNAL D'INSTANCE EN PAYEMENT DE LA SOMME DE UN FRANC A TITRE DE DOMMAGES-INTERETS EN REPARATION

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423d07

Cassation

26 février 2002

26 février 2002

affaire où, faut-il le rappeler, le décès de la victime est, selon les experts, très vraisemblablement lié à un traumatisme crânien avec multiples lésions hémorragiques intra cérébrales et hématomes sous dural

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd944ef

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Suite à la reprise des Laboratoires Pierre Fabre Dermatologie par la société Laboratoires Dermatologiques Ducray (ci-après la société Ducray) en 2010, Mme V... a vu son contrat repris, selon les modalités

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

6a1aae85cdc6046d4778d059

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

JUGEMENT DU 29 mai 2026 6ème Chambre N° PCL : 2025J01085 SARL AVIACARGO N° RG: 2026L01067 DEBITEUR SARL AVIACARGO [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 494189194 - 2020 B 4234 Représentant légal : Jerôme DUBARRY

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

DUBRAY CONSTRUCTIONS BOIS

SIREN 520423658GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

16/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL DUBRAY

SIREN 835084062GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

16/10/2026

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Dépôts des comptes

SAS DUBRAY Maconnerie

SIREN 848101176GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

16/10/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI DUBRAY

SIREN 130218191GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

acquisition, administration et exploitation de tous immeubles batis et/ou non batis

06/10/2026

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Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE DE MOYENS CELESTE DUBRAY-VAUTRIN KINESITHERA- PEUTES

SIREN 342805751GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

06/09/2026

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