Ducasse a pris des réquisitions à l'encontre du prévenu lors de l'audience des débats du 25 novembre 1998, ayant donné lieu à l'arrêt du 6 janvier 1999, prononçant la culpabilité du prévenu ; "alors

Le 18 mai 2021, la société FMC Bymycar [Localité 2] a procédé au remplacement des injecteurs des cylindres n°1 et n°2 du véhicule Fiat Ducato, moyennant la somme de 1 088,80 € TTC.

l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 24/02295 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WV5Y dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [S] [G] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Sébastien DUCAMP

- condamné la SAS GARAGE DUCHAMP aux entiers dépens.

tapis d'écailles ; qu'en le déclarant coupable de contrefaçon au motif qu'il aurait utilisé les mêmes procédés tout en constatant que le recyclage du moût n'avait pas été envisagé dans la machine Iste-Ducom

inaptitude, - dit que la SAS Ducamy a respecté les règles de procédure dans le cadre de la mise en 'uvre du licenciement de Mme [F] épouse [L], - dit que la SAS Ducamy a respecté son obligation de

envoyée le 17/01/2025 à La SARL V2S Rappel des faits : La société DE VOLKSWAGEN BANK GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER [Localité 1] a consenti à la SARL V2S un crédit accessoire à la vente d'un véhicule DUCATI

TRANSPORTS DUCAMP le 8 juillet 2002 en qualité de chauffeur routier poids lourds au coefficient hiérarchique de 138 M.

EN REALISATION DE LA VENTE, QUI A ETE DECLAREE PARFAITE PAR UN ARRET DU 14 AVRIL 1976 ; QUE, CEPENDANT, SUIVANT ACTE AUTHENTIQUE RECU LE 3 MAI 1972 PAR DUCAMP, NOTAIRE, ET PUBLIE LE 9 MAI 1972, ERNST AVAIT

règlement d'administration publique prises pour leur application sont réputées non écrites ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 novembre 2002), que le syndicat des copropriétaires du 6 rue Emile Ducaux

unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 14 janvier 1998, n° 31) et les productions, que la société Procréditbail a donné en crédit-bail à la société Payant un dumper

GINESITO CATALUNA, société de droit espagnol 08040 BARCELONE (ESPAGNE) représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Z..., avocat au barreau de LYON, Toque 629 INTIMEE: SOCIÉTÉ DUCHAMP

La Société FILLOT TRAVAUX PUBLICS a obtenu du Cabinet DUCHAMP une attestation d'assurance pour la période du 9 au 31 décembre 1997.

La Société FILLOT TRAVAUX PUBLICS a obtenu du Cabinet DUCHAMP une attestation d'assurance pour la période du 9 au 31 décembre 1997.

unique, pris en ses deux branches : Attendu selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 14 janvier 1998 n 32) et les productions, que la société Procrédit bail a donné en crédit-bail à la société Payant Lyon un dumper

représentée par Me Jean-philippe ERB, avocat au barreau du LOT Défendeurs EXPOSE DU LITIGE Le 24 janvier 2020, [X] [K] a acquis de la société POLYFROID un véhicule aménagé de marque FIAT, modèle DUCATO

Duchamp et compagnie, de la SCP Defrenois et Levis, avocat de M. X..., ès qualités, les conclusions de M.

à laquelle l’ordonnance suivante a été rendue : EXPOSE DU LITIGE Par acte en date du 9 juillet 2024, la société PARIS PRESTIGE CAR a acheté pour 19.000 € à Monsieur [P] [Q] une moto de marque DUCATI

[H] faisait valoir que le seul élément causal était dû, d'une part, à l'inattention du conducteur du véhicule Fiat Ducato, M.

DEUXIEME BRANCHE : VU L'ARTICLE 41 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1967, ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE LE SYNDIC DE LA LIQUIDATION DES BIENS DE POCHON A ADRESSE A DUCHAMP