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3 959 résultats pour « Emmanuel MASSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69b7f838cdc6046d47da5453

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP – CAISSE DU NORD-OUEST ayant siège [Adresse 1] – 76237 [Adresse 2] et antenne [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil, Maître Emmanuel

Source officielle

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TJ

Chambre 04

670eaf021c3411ff345287dc

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

ALLIANZ IARD, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel MASSON, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION Juge de la mise en État :

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6a44781dc057dee7968

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

son représentant légal pour ce domicilié en cette qualité audit siège 211 rue Felix Robaut 59553 CUINCY Défenderesse à la requête en rectification d'erreur matérielle ayant pour avocat Me Emmanuel

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

65af666ab6c6260008b52fb9

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

avocat au barreau de Lille La SA Engie Energie services, exerçant sous l'enseigne Engie Cofely prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Emmanuel

Source officielle
TJ

Référés expertises

6a0caae8cdc6046d4739aee3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

D.P.P DIAGNOSTIC PLAN PERMIS DE CONSTRUIRE [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel MASSON, avocat au barreau de LILLE Compagnie d’assurance ALLIANZ I ARD [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité

Source officielle
TJ

Pôle social

65d3a778c9d5768f5969c395

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 22 JANVIER 2024 N° RG 22/01306 - N° Portalis DBZS-W-B7G-WLOK DEMANDERESSE : Société [7] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Emmanuel

Source officielle
TJ

Pôle social

65d3a779c9d5768f5969c39c

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 22 JANVIER 2024 N° RG 22/01301 - N° Portalis DBZS-W-B7G-WLLX DEMANDERESSE : S.C.I. [6] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel

Source officielle
TJ

Pôle social

65d3a7b4c9d5768f5969c441

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[L] [N] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Emmanuel MASSON, avocat au barreau de LILLE, Me Alban D’ARTIGUES, avocat au barreau de NANTES DEFENDERESSES : URSSAF ILE DE FRANCE DEPARTEMENT

Source officielle
TJ

Pôle social

65d3a7b5c9d5768f5969c446

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 22 JANVIER 2024 N° RG 22/01281 - N° Portalis DBZS-W-B7G-WLFH DEMANDERESSE : S.C.I. [7] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Emmanuel

Source officielle
TJ

Référés

69d69f0acdc6046d478eb44e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[S] [G] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Emmanuel MASSON, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le Président en vertu des articles

Source officielle
CA

Référés

67f4adba76ec6bab6dfbac77

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

NEF NAF, avocat au barreau de Lille DÉFENDEURS : ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DU NORD-OUEST dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 5] ayant pour avocat Me Emmanuel

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

659e44965537980008847166

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

LILLE ET : INTIMEES Entreprise [9] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] assistée de Me Emmanuel

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335beac0d3e3fe99cae71f

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

MMA IARD La SA MMA IARD, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Emmanuel MASSON, avocat postulant au barreau de LILLE, Me Jean-Marie COSTE-FLORET avocat

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335bf0c0d3e3fe99cae7ae

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

MMA IARD, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Emmanuel MASSON, avocat au barreau de LILLE, Me Jean-Marie COSTE-FLORET avocat plaidant au barreau de

Source officielle
TJ

Chambre 01

6696415cf5112d8edd058351

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

commerce et des sociétés de LILLE sous le numéro 325 214 203, poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Référés

67f4adba76ec6bab6dfbac7b

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

au barreau de Valenciennes substitué par Me Julie PETIT ASSOCIATIN CONGES INTEMPERIES BTP- CAISSE DU NORD OUEST dont le siège social est situé [Adresse 5] [Localité 4] ayant pour avocat Me Emmanuel

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

686768a4dd25744ff781d575

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

président du tribunal judiciaire de Lille APPELANTE L'EURL GD Automobiles prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

60363f537293d0a1296c00db

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

avocat au barreau de PARIS, toque : P0107 INTIME Monsieur [J] [T] (intimé RG 13/4063 et RG 13/4193) [Adresse 2] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 1] représenté par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

615e0de0c25a97f0381f501c

Appel

15 octobre 2014

15 octobre 2014

APPELANT Monsieur [V] [B] [F] [J] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par la SELARL MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocats au barreau de PARIS, toque : P0073 assisté de Me Emmanuel

Source officielle
TJ

Référés expertises

6865763372b7e1b6bf1d5de2

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

VRIELMA [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Isabelle COLLINET-MARCHAL, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : Mme [F] [C] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Emmanuel MASSON, avocat

Source officielle